Conseil municipal du 2024-05-28

TARIFICATION LOCATION D'UN COURT DE TENNIS

CULTURE : FONDS DE CONCOURS 2024 EN FAVEUR DES MÉDIATHÈQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ

CULTURE : ORCHESTRE DE BRETAGNE TARIFICATION ÉDITION 2025

REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES PAR LE LYCÉE

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

TARIFICATION TAXE LOCALE SUR LES PUBLICITÉS EXTERIEURES

INDEMNITÉS GARDIENNAGE ÉGLISE

INDEMNITÉS ACCORDÉES AUX PIÉGEURS DE RAGONDINS

RÉGIE MUNICIPALE RELATIVE A LA RESTAURATION COLLECTIVE : FACTURA-TION D'UN REPAS AUX AUTRES STRUCTURES ET PRESENTATION DU PROJET DE CONVENTION S'Y RAPPORTANT

FIXATION DES TARIFS 2024 / RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

FIXATION DES TARIFS 2024 / ÉCOLE DE MUSIQUE

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL : ENTRETIEN DE LA VOIRIE HORS AGGLOMÉRATION 2024

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL : PROGRAMME DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE ET MOBILITÉS DOUCES LE MAGUÉRO

DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION CONSENTIE-BAIL

DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION CONSENTIE-COMMANDE PUBLIQUE

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC : MARCHÉ HEBDOMADAIRE

ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHÉ DE TRAVAUX DU MAGUÉRO

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2024.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

VU DE SOUTIEN A LA PLATEFORME COMMUNE DE POSITIONNEMENT DU TERRITOIRE COUVERT PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE REDON-CARENTOIR

FRELON ASIATIQUE PARTICIPATION COMMUNALE A LA DESTRUCTIONS DES NIDS