CM

28 mai 2024

Questembert 24 délibérations

24

délibérations

13

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

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Délibérations (24)

Finances & Budget 13 délibérations
2024

Tarification Location d'Un Court de Tennis

2024

C'ulture : Fonds de C'oncours 2024 en Faveur des Médiathèques du Territoire de Questembert Communauté

2024

C'ulture : Orchestre de Bretagne Tarification Édition 2025

2024

Redevance pour lOccupation des Infrastructures Sportives par le Lycée

2024

Subventions aux Associations

2024

Tarification Taxe Locale sur les Publicités Exterieures

2024

Indemnités Gardiennage Église

2024

Indemnités Accordées aux Piégeurs de Ragondins

2024

Régie Municipale Relative A la Restauration Collective : Factura-Tion d'Un Repas aux Autres Structures et Presentation du Projet de Convention sY Rapportant

2024

Fixation des Tarifs 2024 / Restauration Scolaire et Accueil Périscolaire

2024

Fixation des Tarifs 2024 / École de Musique

2024

Demande de Subvention au Conseil Départemental : Entretien de la Voirie Hors Agglomération 2024

2024

Demande de Subventions au Conseil Départemental : Programme de Solidarité Territoriale et Mobilités D'ouces le Maguéro

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Décisions du Maire dans le Cadre de la Délégation Consentie-Bail

2024

Décisions du Maire dans le Cadre de la Délégation Consentie-Commande Publique

2024

Délégation de Service Public : Marché Hebdomadaire

2024

Attribution des Lots du Marché de Travaux du Maguéro

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 29 Avril 2024

2024

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 29 Avril 2024

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification du Tableau des Effectifs

2024

Modification du Tableau des Effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Déclarations dIntention dAliéner

Vie associative 1 délibération
2024

Vu de Soutien A la Plateforme Commune de Positionnement du Territoire Couvert par le Centre Hospitalier de Redon-Carentoir

Environnement 1 délibération
2024

Frelon Asiatique Participation Communale A la Destructions des Nids

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