Conseil municipal du 2024-01-22

Questembert 22 janvier 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ - DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / CONVENTION ENEDIS / COMMUNE DE QUESTEMBERT PARCELLE AC 217 / AUTORISATION DE SIGNATURE D - DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE - ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES « L'ORCHIDÉE ». - ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CRÉATION VOIRE LA RÉNOVATION DE LA CUISINE CENTRALE ET VALIDATION DU PASSAGE À L'ÉTAPE DE C - AMENAGEMENT LIAISON DOUCE PLACE DE LA TOUR BELMONT / PLACE DU 8 MAI - APPROBATION DU PROJET DE DÉPLACEMENT DOUX DU MAGUÉRO ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS - DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE MISE EN PLACE DUN BUDGET PARTICIPATIF - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ

2024

ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CRÉATION VOIRE LA RÉNOVATION DE LA CUISINE CENTRALE ET VALIDATION DU PASSAGE À L'ÉTAPE DE CONCEPTION DU PROJET

2024

AMENAGEMENT LIAISON DOUCE PLACE DE LA TOUR BELMONT / PLACE DU 8 MAI

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2024

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / CONVENTION ENEDIS / COMMUNE DE QUESTEMBERT PARCELLE AC 217 / AUTORISATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR LE MAIRE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

APPROBATION DU PROJET DE DÉPLACEMENT DOUX DU MAGUÉRO ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS

2024

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE MISE EN PLACE DUN BUDGET PARTICIPATIF

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023

2024

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023

🌱 Environnement 1 délibération
2024

DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES « L'ORCHIDÉE ».

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