CM

22 janvier 2024

Questembert 12 délibérations

12

délibérations

3

Autres decisions

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (12)

Autres decisions 3 délibérations
2024

Questembert Communauté

2024

Étude de Faisabilité pour la Création Voire la Rénovation de la Cuisine Centrale et Validation du Passage à lÉtape de Conception du Projet

2024

Amenagement Liaison Douce Place de la Tour Belmont / Place du 8 Mai

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Déclarations dIntention dAliéner

2024

Occupation du Domaine Public / Convention Enedis / Commune de Questembert Parcelle Ac 217 / Autorisation de Signature de Monsieur le Maire

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Approbation du Projet de Déplacement Doux du Maguéro et de son Plan de Financement Demande de Subventions

2024

Démocratie Participative Mise en Place D'un Budget Participatif

Administration 2 délibérations
2024

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Novembre 2023

2024

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 16 Octobre 2023

Environnement 1 délibération
2024

D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Étude de Faisabilité pour la Rénovation de la Salle des Fêtes « lOrchidée »

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