Conseil municipal du 2026-02-23

Questembert 23 février 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - CULTURE : TARIFICATION BILLETS D'ENTREE « LA LUNE ROUSSE » - EDITION 2026 - DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER - DENOMINATION DE RUES - CREATION DUN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COM-MUNE ET LE CCAS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - MISE EN PLACE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE - UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE QUESTEMBERT PAR LES COLLEGES - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES COMMUNES EXTE-RIEURES, AYANT DES ENFANTS SCOLARISES DANS NOTRE ECOLE COMMU - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUD-GET ANNEXE - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES - COUT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU SERVICE ENTRETIEN DES LO-CAUX ET DES SERVICES TECHNIQUES POUR REFACTURATION - DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026 - ATTRIBUTION DU MARCHES DE TRAVAUX AMENEGAMENT DE LAVENUE DES GENETS - APPEL A CONTRIBUTION FINANCIERE EN FAVEUR DES ACTIONS DE QUES-TEMBERT COMMUNAUTE - POLITIQUE CULTURELLE - DEMANDE DE RETRAIT DU SIAEP AU 1ER JANVIER 2027 - COMMUNE DE NOYAL-MUZILLAC - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2026

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026

CULTURE : TARIFICATION BILLETS D'ENTREE « LA LUNE ROUSSE » - EDITION 2026

2026

MISE EN PLACE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE

2026

UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE QUESTEMBERT PAR LES COLLEGES

2026

PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES COMMUNES EXTE-RIEURES, AYANT DES ENFANTS SCOLARISES DANS NOTRE ECOLE COMMU-NALE

2026

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUD-GET ANNEXE

2026

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES

2026

COUT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU SERVICE ENTRETIEN DES LO-CAUX ET DES SERVICES TECHNIQUES POUR REFACTURATION

2026

DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

2026

DENOMINATION DE RUES

2026

APPEL A CONTRIBUTION FINANCIERE EN FAVEUR DES ACTIONS DE QUES-TEMBERT COMMUNAUTE - POLITIQUE CULTURELLE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

CREATION DUN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COM-MUNE ET LE CCAS

2026

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

ATTRIBUTION DU MARCHES DE TRAVAUX AMENEGAMENT DE LAVENUE DES GENETS

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

DEMANDE DE RETRAIT DU SIAEP AU 1ER JANVIER 2027 - COMMUNE DE NOYAL-MUZILLAC

🏛️ Administration 1 délibération
2026

APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2026

WEB scdl:21560184000014:2026-02-23
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