CM

23 février 2026

Questembert 16 délibérations

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 8 délibérations
2026

C'ulture : Tarification Billets d'Entree « la L'une Rousse » - Edition 2026

2026

Mise en Place d'Une Ligne de Tresorerie

2026

Utilisation des Installations Sportives de Questembert par les Colleges

2026

Participation aux Frais de Fonctionnement des Communes Exte-Rieures, Ayant des Enfants Scolarises dans Notre Ecole Commu-Nale

2026

Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Principal et Bud-Get Annexe

2026

Subvention de Fonctionnement aux Ecoles

2026

C'out Horaire d'Un Agent Communal du Service Entretien des Lo-C'aux et des Services Techniques pour Refacturation

2026

D'ébat d'Orientation Budgetaire 2026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Déclarations dIntention dAliéner

2026

D'enomination de Rues

2026

Appel A Contribution Financiere en Faveur des Actions de Ques-Tembert Communaute - Politique Culturelle

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Creation D'un Comite Social Territorial Commun entre la Com-Mune et le CCAS

2026

Modification du Tableau des Effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Attribution du Marches de Travaux Amenegament de Lavenue des Genets

Autres decisions 1 délibération
2026

Demande de Retrait du S'iaep au 1er J'anvier 2027 - Commune de Noyal-Muzillac

Administration 1 délibération
2026

Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Janvier 2026

📬 Suivre Questembert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.