23 février 2026
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
C'ulture : Tarification Billets d'Entree « la L'une Rousse » - Edition 2026
Mise en Place d'Une Ligne de Tresorerie
Utilisation des Installations Sportives de Questembert par les Colleges
Participation aux Frais de Fonctionnement des Communes Exte-Rieures, Ayant des Enfants Scolarises dans Notre Ecole Commu-Nale
Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Principal et Bud-Get Annexe
Subvention de Fonctionnement aux Ecoles
C'out Horaire d'Un Agent Communal du Service Entretien des Lo-C'aux et des Services Techniques pour Refacturation
D'ébat d'Orientation Budgetaire 2026
Déclarations dIntention dAliéner
D'enomination de Rues
Appel A Contribution Financiere en Faveur des Actions de Ques-Tembert Communaute - Politique Culturelle
Creation D'un Comite Social Territorial Commun entre la Com-Mune et le CCAS
Modification du Tableau des Effectifs
Attribution du Marches de Travaux Amenegament de Lavenue des Genets
Demande de Retrait du S'iaep au 1er J'anvier 2027 - Commune de Noyal-Muzillac
Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 27 Janvier 2026
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