Conseil municipal du 2026-02-23
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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CULTURE : TARIFICATION BILLETS D'ENTREE « LA LUNE ROUSSE » - EDITION 2026
MISE EN PLACE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE
UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES DE QUESTEMBERT PAR LES COLLEGES
PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES COMMUNES EXTE-RIEURES, AYANT DES ENFANTS SCOLARISES DANS NOTRE ECOLE COMMU-NALE
VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET PRINCIPAL ET BUD-GET ANNEXE
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ECOLES
COUT HORAIRE D'UN AGENT COMMUNAL DU SERVICE ENTRETIEN DES LO-CAUX ET DES SERVICES TECHNIQUES POUR REFACTURATION
DÉBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2026
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
DENOMINATION DE RUES
APPEL A CONTRIBUTION FINANCIERE EN FAVEUR DES ACTIONS DE QUES-TEMBERT COMMUNAUTE - POLITIQUE CULTURELLE
CREATION DUN COMITE SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COM-MUNE ET LE CCAS
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
ATTRIBUTION DU MARCHES DE TRAVAUX AMENEGAMENT DE LAVENUE DES GENETS
DEMANDE DE RETRAIT DU SIAEP AU 1ER JANVIER 2027 - COMMUNE DE NOYAL-MUZILLAC
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2026
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