Conseil municipal du 2024-12-02
42
délibérations
12
Finances & Budget
6
Environnement
6
Social & Santé
Synthèse
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AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A IMPUTER A FRANCE TELECOM
TARIFICATION COMMUNALE 2025
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'OGEC A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
BUDGET PRINCIPAL 2024 : PRESENTATION D'UNE DECISION MODIFICATIVE N°1
VERSEMENT D'UNE AVANCE A L'OGEC A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
TARIFICATION COMMUNALE 2025
SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES
AUTORISATION D'ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025
REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A IMPUTER A FRANCE TELECOM
BUDGET PRINCIPAL 2024 : PRESENTATION D'UNE DECISION MODIFICATIVE N°1
NOUVEAU CONTRAT ENTRE MORBIHAN ENERGIE, QUESTEMBERT COMMUNAUTE ET LA COMMUNE MISE A JOUR DES CONDITIONS DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE DE PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUEDE TYP
CHEMINEMENT DOUX : ACQUISITION PARCELLE SECTEUR DE KERBONNET
BOUCLE DE RANDONNEE DU SAINT — ELOI ACQUISITIONS DE PARCELLES
ÉCHANGE DE PARCELLES AU VIEUX PRESBYTERE
MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
NOUVEAU CONTRAT ENTRE MORBIHAN ENERGIE, QUESTEMBERT COMMUNAUTE ET LA COMMUNE MISE A JOUR DES CONDITIONS DE COOPERATION POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN SERVICE DE PRODUCTION D'ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUEDE TYP
INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (HORS FILIERE MEDICO-SOCIALE)
PRESENTATION DU RAPPORT UNIQUE SOCIAL DE LA COMMUNE
VERSEMENT D'UNE AVANCE AU CCAS A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
INDEMNITE HORAIRE POUR TRAVAIL DU DIMANCHE ET DES JOURS FERIES (HORS FILIERE MEDICO-SOCIALE)
PRESENTATION DU RAPPORT UNIQUE SOCIAL DE LA COMMUNE
VERSEMENT D'UNE AVANCE AU CCAS A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2025
ACTUALITE ET AVENIR SAAD / CO — CONSTRUCTION DUNE REFLEXION A MENER SUR LE TERRITOIRE AU SERVICE DU MAINTIEN DUNE OFFRE D'UN SERVICE PUBLIC
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE
DETERMINATION DES DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE AU TITRE DES TRAVAUX EN REGIE
DETERMINATION DES DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE AU TITRE DES TRAVAUX EN REGIE
ACTUALITE ET AVENIR SAAD / CO — CONSTRUCTION D'UNE REFLEXION A MENER SUR LE TERRITOIRE AU SERVICE DU MAINTIEN D'UNE OFFRE D'UN SERVICE PUBLIC
DECLARATION DINTENTION DALIENER
PRODUITS IRRECOUVRABLES
RAPPORT DACTIVITE DE MORBIHAN ENERGIES 2023
PRODUITS IRRECOUVRABLES
RAPPORT DACTIVITE DE MORBIHAN ENERGIES 2023
TARIFICATION SALON DU LIVRE JEUNESSE 2025
EDUCATION/SCOLAIRE PAUSE MERIDIENNE : PRIS EN CHARGE DE LACCOMPAGNEMENT DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP
TARIFICATION SALON DU LIVRE JEUNESSE 2025
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'UTILISATION ET DE PARTENARIAT CENTRE CULTUREL ASPHODELE
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'UTILISATION ET DE PARTENARIAT CENTRE CULTUREL ASPHODELE
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2024.
APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 31 OCTOBRE 2024.
INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION ET DENGAGEMENT (IFSE) FILIERE POLICE MUNICIPALE
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