2 décembre 2024
42
délibérations
12
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
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Délibérations (42)
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025
Redevance pour lOccupation du Domaine Public A Imputer A France Telecom
Tarification Communale 2025
Subventions Exceptionnelles
Versement d'Une Avance A lOgec A Valoir sur la Subvention 2025
Budget Principal 2024 : Presentation d'Une Decision Modificative N°1
Versement d'Une Avance A lOgec A Valoir sur la Subvention 2025
Tarification Communale 2025
Subventions Exceptionnelles
Autorisation dEngager, Liquider et Mandater les Depenses d'Investissement Avant le Vote du Budget Primitif 2025
Redevance pour lOccupation du Domaine Public A Imputer A France Telecom
Budget Principal 2024 : Presentation d'Une Decision Modificative N°1
Actualite et Avenir Saad / Co — Construction D'une Reflexion A Mener sur le Territoire au Service du Maintien D'une Offre d'Un Service Public
Cheminement Doux : Acquisition Parcelle Secteur de Kerbonnet
Boucle de Randonnee du Saint — Eloi Acquisitions de Parcelles
Échange de Parcelles au Vieux Presbytere
Determination des Depenses A Prendre en Compte au Titre des Travaux en Regie
Determination des Depenses A Prendre en Compte au Titre des Travaux en Regie
Actualite et Avenir Saad / Co — Construction d'Une Reflexion A Mener sur le Territoire au Service du Maintien d'Une Offre d'Un Service Public
D'eclaration D'intention D'aliener
D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique
Produits Irrecouvrables
Rapport D'activite de Morbihan Energies 2023
Produits Irrecouvrables
Rapport D'activite de Morbihan Energies 2023
Indemnite Horaire pour Travail du Dimanche et des Jours Feries (hors Filiere Medico-Sociale)
Presentation du Rapport Unique Social de la Commune
Versement d'Une Avance au CCAS A Valoir sur la Subvention 2025
Indemnite Horaire pour Travail du Dimanche et des Jours Feries (hors Filiere Medico-Sociale)
Presentation du Rapport Unique Social de la Commune
Versement d'Une Avance au CCAS A Valoir sur la Subvention 2025
Nouveau Contrat entre Morbihan Energie, Questembert Communaute et la Commune Mise A Jour des Conditions de Cooperation pour la Mise en Oeuvre d'Un Service de Production dEnergie Photovoltaïquede Typ
Modification du Tableau des Effectifs
Nouveau Contrat entre Morbihan Energie, Questembert Communaute et la Commune Mise A Jour des Conditions de Cooperation pour la Mise en Oeuvre d'Un Service de Production dEnergie Photovoltaïquede Typ
Tarification Salon du Livre Jeunesse 2025
Education/scolaire Pause Meridienne : Pris en Charge de Laccompagnement des Enfants en Situation de Handicap
Tarification Salon du Livre Jeunesse 2025
Renouvellement de la Convention d'Utilisation et de Partenariat Centre Culturel Asphodele
Renouvellement de la Convention d'Utilisation et de Partenariat Centre Culturel Asphodele
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 31 Octobre 2024
Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 31 Octobre 2024
Indemnite Speciale de Fonction et D'engagement (IFSE) Filiere Police Municipale
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