Conseil municipal du 2024-10-22

Questembert 22 octobre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Administration

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DECLARATION DINTENTION DALIENER - ACQUISITION FONCIER A QUESTEMBERT COMMUNAUTE_SECTEUR CLEHERLAN - RECENSEMENT DE LA POPULATION / JANVIER 2025 / FIXATION REMUNERATION AGENTS RECENSEURS - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS - REGLEMENT DES ACTIVITES DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE AFFILIATION ET CONVENTION AVEC LE CRCESU - MARCHES HEBDOMADAIRE - UTILISATION PAR LES QUESTEMBERTOIS DES SALLES POLYVALENTES DES COMMUNES DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE_APPLICATION DU TARIF R - CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE DOUVRAGE TEMPORAIRE AU SIAEP_ AVENUE DES GENETS - BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LASSOCIATION LE NAUTILUS_GARAGE SCULO - QUESTEMBERT COMMUNAUTE _RAPPORT DACTIVITES 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION - QUESTEMBERT COMMUNAUTE RAPPORT DACTIVITES 2023 DES SERVICES - PRESENTATION DE LABC (ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE) _par Pauline Rivière (agent communal en charge de lABC) - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2024 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2024 - DEROGATION OUVERTURES DOMINICALES / ANNEE 2025

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

DECLARATION DINTENTION DALIENER

2024

RECENSEMENT DE LA POPULATION / JANVIER 2025 / FIXATION REMUNERATION AGENTS RECENSEURS

2024

MARCHES HEBDOMADAIRE

2024

CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE DOUVRAGE TEMPORAIRE AU SIAEP_ AVENUE DES GENETS

2024

QUESTEMBERT COMMUNAUTE RAPPORT DACTIVITES 2023 DES SERVICES

2024

PRESENTATION DE LABC (ATLAS DE LA BIODIVERSITE COMMUNALE) _par Pauline Rivière (agent communal en charge de lABC)

2024

DEROGATION OUVERTURES DOMINICALES / ANNEE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

ACQUISITION FONCIER A QUESTEMBERT COMMUNAUTE_SECTEUR CLEHERLAN

2024

BAIL EMPHYTEOTIQUE AU PROFIT DE LASSOCIATION LE NAUTILUS_GARAGE SCULO

🏛️ Administration 2 délibérations
2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2024

2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2024

🌱 Environnement 1 délibération
2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

REGLEMENT DES ACTIVITES DE L'ACCUEIL PERISCOLAIRE AFFILIATION ET CONVENTION AVEC LE CRCESU

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

UTILISATION PAR LES QUESTEMBERTOIS DES SALLES POLYVALENTES DES COMMUNES DE QUESTEMBERT COMMUNAUTE_APPLICATION DU TARIF RESIDENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

QUESTEMBERT COMMUNAUTE _RAPPORT DACTIVITES 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

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