CM

16 septembre 2024

Questembert 16 délibérations

16

délibérations

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 7 délibérations
2024

D'ecisions du Maire dans le C'adre de la D'elegation C'onsentie C'ommande Publique

2024

Déclarations dIntention dAliéner

2024

Morbihan Energie Convention Financiere pour la Centrale Photovoltaïque du Centre Technique Municipal

2024

Adhesion A la Convention Relative aux Prestations de Services Reali-Sees par Questembert Communaute aux Communes Membres

2024

Creation d'Un Poste Non Permanent Contrat de Projet Projet Atlas de la Biodiversite Communale de Questembert

2024

Convention Tri Partite Gmva / Communaute de Communes / Communes : Application du Droit des S'ols / Instruction des D'ossiers d'Enseignes

2024

APPROBATION DU SITE DE CRÉATION DUN CIMETIERE AU GRAND CÉLAC Pré-sence de lagence URBae

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Regularisation Cession Parcelles Rue du Maguero

2024

Acquisition de Parcelles pour Construire la Future Cuisine Centrale

Environnement 2 délibérations
2024

Modification du Tableau des Effectifs

2024

PRÉSENTATION DES SCENARII SITE DE CELAC présence dEaux et Vilaine

Sécurité 1 délibération
2024

Adhesion au Groupement de Commandes Questembert Communaute-Travaux Voirie-Panneaux de Police-Curage de Fosses

Finances & Budget 1 délibération
2024

Attribution des Lots du Marche « Prestations de Services Assurances »

Vie associative 1 délibération
2024

Attribution des Lots du Marche « Amenagement du Parvis du Cinema et le Jardin de la Maison le Borgne »

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Schema Mobilites et Stationnements C'entre-Ville

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal de la Séance du 24 Juin 2024

📬 Suivre Questembert

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.