Conseil municipal du 2024-05-28

TARIFICATION LOCATION D'UN COURT DE TENNIS

CULTURE : ORCHESTRE DE BRETAGNE TARIFICATION ÉDITION 2025

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

TARIFICATION TAXE LOCALE SUR LES PUBLICITÉS EXTERIEURES

FIXATION DES TARIFS 2024 / ÉCOLE DE MUSIQUE

DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER

INDEMNITÉS GARDIENNAGE ÉGLISE

INDEMNITÉS ACCORDÉES AUX PIÉGEURS DE RAGONDINS

FRELON ASIATIQUE PARTICIPATION COMMUNALE A LA DESTRUCTIONS DES NIDS

DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION CONSENTIE-BAIL

DÉCISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DÉLÉGATION CONSENTIE-COMMANDE PUBLIQUE

ATTRIBUTION DES LOTS DU MARCHÉ DE TRAVAUX DU MAGUÉRO

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL : ENTRETIEN DE LA VOIRIE HORS AGGLOMÉRATION 2024

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2024

DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC : MARCHÉ HEBDOMADAIRE

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA SÉANCE DU 29 AVRIL 2024.

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

CULTURE : FONDS DE CONCOURS 2024 EN FAVEUR DES MÉDIATHÈQUES DU TERRITOIRE DE QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ

REDEVANCE POUR L'OCCUPATION DES INFRASTRUCTURES SPORTIVES PAR LE LYCÉE

RÉGIE MUNICIPALE RELATIVE A LA RESTAURATION COLLECTIVE : FACTURA-TION D'UN REPAS AUX AUTRES STRUCTURES ET PRESENTATION DU PROJET DE CONVENTION S'Y RAPPORTANT

FIXATION DES TARIFS 2024 / RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

VU DE SOUTIEN A LA PLATEFORME COMMUNE DE POSITIONNEMENT DU TERRITOIRE COUVERT PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE REDON-CARENTOIR

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL : PROGRAMME DE SOLIDARITÉ TERRITORIALE ET MOBILITÉS DOUCES LE MAGUÉRO