Conseil municipal du 2024-01-22
12
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Synthèse
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QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ
DÉCLARATIONS D'INTENTION D'ALIÉNER
ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA CRÉATION VOIRE LA RÉNOVATION DE LA CUISINE CENTRALE ET VALIDATION DU PASSAGE À L'ÉTAPE DE CONCEPTION DU PROJET
AMENAGEMENT LIAISON DOUCE PLACE DE LA TOUR BELMONT / PLACE DU 8 MAI
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE
DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE COMMANDE PUBLIQUE
APPROBATION DU PROJET DE DÉPLACEMENT DOUX DU MAGUÉRO ET DE SON PLAN DE FINANCEMENT DEMANDE DE SUBVENTIONS
DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE MISE EN PLACE DUN BUDGET PARTICIPATIF
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 NOVEMBRE 2023
APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2023
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC / CONVENTION ENEDIS / COMMUNE DE QUESTEMBERT PARCELLE AC 217 / AUTORISATION DE SIGNATURE DE MONSIEUR LE MAIRE
ÉTUDE DE FAISABILITÉ POUR LA RÉNOVATION DE LA SALLE DES FÊTES « L'ORCHIDÉE ».
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