Conseil municipal du 2025-12-18

Vente d'un foncier rue de Kerlebert à la SCI les Bruyères

Désaffectation et déclassement d'un espace public- Cour à Mané rivalain

Cession de la cour à Mané Rivalain à Monsieur Le Cardiec

Echange de fonciers commune/ Le Bretonnic - Kerlédanet

Déclassement par anticipation du domaine public communal Place Pierre Quinio - Rue E Svob

Vente à la société Bouygues Immobilier d'un foncier Place Pierre Quinio - Rue E Svob

Avis domaine cession rue Armelle de Vitton à MH

Avis domaine — Cession à Morbihan Habitat Rue Armelle de Vitton

Cession à Morbihan Habitat — rue Armelle De Vitton

Modification de ladressage Résidence Dieny

Redadeg : achat de km

Ventes biens mobiliers (ST)

Provision Compte Epargne Temps (CET) 2025

Avance subvention CCAS

Fongibilité des crédits en M57 - Année 2026

Subventions de projets 2025

Subvention DETR/DSIL — Toiture Salle de Tennis

Demande de subventions DETR DSIL Travaux de restauration d'ouvrages d'art

Subvention — DETR/DSIL - Travaux sur ouvrages d'art

Convention ECOFINANCE

Règlement intérieur : prime annuelle mensualisée 80% IFSE + solde 1 CIA annuel

Renouvellement convention Office Public de la langue Bretonne

Renouvellement de la labellisation Info Jeunes

Convention CIDFF 56 : dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles et sexistes (VIFSS) pour la période 2026-2028

Loisirs pluriel — Renouvellement de la convention

Renouvellement CTG 2026-2030

Renouvellement convention PM GESTEL

Renouvellement convention CALLIOPE - 2026-2031

Avis des domaine acquisition 3, rue docteur Dieny

Avis domaine acquisition par la commune bien immobilier 3, rue docteur Dieny

Acquisition par la commune du bien immobilier 3, rue DocteurDieny

Déclassement par anticipation du trottoir à l'angle des rues du Meneguen et A Briand - lancement de l'enquête publique

Déclassement par anticipation du trottoir à l'angle des rues Julien Moello et Docteur Dieny - Lancement de l'enquête publique

Recensement : recrutement et rémunération des agents recenseurs

Convention relative à la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale Élections municipales des 15 et 22 mars 2026