Conseil municipal du 2024-11-14

Quéven 14 novembre 2024 12 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Cession de bande de terrain Cour de la Fontaine - Rapport activité Morbihan énergies - Gratification stagiaires BAFA - Astreintes modif délibération - Astreinte administrative - Demande de subvention projets 2024 - Admission en non-valeur - Rapport activité Lorient agglomération - Convention CTG - Bons d'achat de Noël - DM2 Budget principal Subvention exceptionnelle CCAS - Créances éteintes - Dérogation repos dominical pour 2025

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations

202490

Dérogation repos dominical pour 2025

202492

Convention CTG

202497

Bons d'achat de Noël

202498

Astreintes modif délibération — Astreinte administrative

202499

Gratification stagiaires BAFA

2024100

Rapport activité Lorient agglomération

💶 Finances & Budget 4 délibérations

202493

Créances éteintes

202494

Admission en non-valeur

202495

Demande de subvention projets 2024

202496

DM2 Budget principal Subvention exceptionnelle CCAS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

202491

Cession de bande de terrain Cour de la Fontaine

🌱 Environnement 1 délibération

2024101

Rapport activité Morbihan énergies

WEB megalis:2024:20638:2024-11-14

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