4 juillet 2024
14
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Subventions annuelles aux associations 2024
Subvention de projets 2024
Les Arcs demande de subventions pour acquisition de matériel scénique
Tarifs TLPE
Modification du prix d'un terrain ilot H à Croizamus
Dénomination de limpasse route de Gestel "Clos du Magnolia"
Désignation référent déontologue des élus
XSEA modification du pacte dactionnaires
Cessions parcelles BV84 et 85 rue le Métayer
Cession foncier à Kergalan Bras à MLB Finances
Cession bande de terrain à Kergalan Bras à M et Mme Perron
Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny
Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny
Tableau des effectifs
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