Conseil municipal du 2024-07-04

Quéven 4 juillet 2024 14 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Autres decisions

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny - Désignation référent déontologue des élus - Modification du prix d'un terrain ilot H à Croizamus - Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny - Cession bande de terrain à Kergalan Bras à M et Mme Perron - Cessions parcelles BV84 et 85 rue le Métayer - Tarifs TLPE - Dénomination de l'impasse route de Gestel "Clos du Magnolia" - XSEA modification du pacte d'actionnaires - Subvention de projets 2024 - Subventions annuelles aux associations 2024 - Cession foncier à Kergalan Bras à MLB Finances - Les Arcs demande de subventions pour acquisition de matériel scénique - Tableau des effectifs

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations

202459

Subventions annuelles aux associations 2024

202460

Subvention de projets 2024

202462

Les Arcs demande de subventions pour acquisition de matériel scénique

202464

Tarifs TLPE

202469

Modification du prix d'un terrain ilot H à Croizamus

📄 Autres decisions 3 délibérations

202463

Dénomination de l'impasse route de Gestel "Clos du Magnolia"

202470

Désignation référent déontologue des élus

202471

XSEA modification du pacte d'actionnaires

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations

202465

Cessions parcelles BV84 et 85 rue le Métayer

202466

Cession foncier à Kergalan Bras à MLB Finances

202467

Cession bande de terrain à Kergalan Bras à M et Mme Perron

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

202468

Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny

202468

Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny

👥 Ressources humaines 1 délibération

202461

Tableau des effectifs

WEB megalis:2024:20638:2024-07-04

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