Conseil municipal du 2024-11-14
Quéven
14 novembre 2024
12 délibérations
12
délibérations
8
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- Cession de bande de terrain Cour de la Fontaine
- Rapport activité Morbihan énergies
- Gratification stagiaires BAFA
- Astreintes modif délibération - Astreinte administrative
- Demande de subvention projets 2024
- Admission en non-valeur
- Rapport activité Lorient agglomération
- Convention CTG
- Bons d'achat de Noël
- DM2 Budget principal Subvention exceptionnelle CCAS
- Créances éteintes
- Dérogation repos dominical pour 2025
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Autres decisions
8 délibérations
202490
Dérogation repos dominical pour 2025
202492
Convention CTG
202493
Créances éteintes
202494
Admission en non-valeur
202497
Bons d'achat de Noël
202498
Astreintes modif délibération — Astreinte administrative
202499
Gratification stagiaires BAFA
2024100
Rapport activité Lorient agglomération
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
202491
Cession de bande de terrain Cour de la Fontaine
💶
Finances & Budget
1 délibération
202495
Demande de subvention projets 2024
❤️
Social & Santé
1 délibération
202496
DM2 Budget principal Subvention exceptionnelle CCAS
🌱
Environnement
1 délibération
2024101
Rapport activité Morbihan énergies
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20638:2024-11-14
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