Conseil municipal du 2024-07-04
14
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Les Arcs demande de subventions pour acquisition de matériel scénique
Cession foncier à Kergalan Bras à MLB Finances
Cession bande de terrain à Kergalan Bras à M et Mme Perron
Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny
Convention EPFB acquisition 1, rue Dieny
Modification du prix d'un terrain ilot H à Croizamus
Subventions annuelles aux associations 2024
Subvention de projets 2024
Tarifs TLPE
Dénomination de l'impasse route de Gestel "Clos du Magnolia"
Désignation référent déontologue des élus
XSEA modification du pacte d'actionnaires
Tableau des effectifs
Cessions parcelles BV84 et 85 rue le Métayer
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