Conseil municipal du 2024-02-21

Quéven 21 février 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - XSEA Augmentation du capital - Convention de mise à disposition de parcelles communales à Enedis - Adhésion service commun pour autorisation des droits des sols - Médiathèque - Modification du règlement intérieur - Délégation de préemption sur les parcs d'activités à Lorient Agglo - Xsea Augmentation du capital - DOB

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Délibérations (7)

📄 Autres decisions 5 délibérations
202408

XSEA Augmentation du capital

202408

Xsea Augmentation du capital

202410

Adhésion service commun pour autorisation des droits des sols

202411

Médiathèque — Modification du règlement intérieur

202413

DOB

🌱 Environnement 2 délibérations
202409

Délégation de préemption sur les parcs d'activités à Lorient Agglo

202412

Convention de mise à disposition de parcelles communales à Enedis

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20638:2024-02-21
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