Conseil municipal du 2025-12-17

Quévert 17 décembre 2025 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Sécurité

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Compte-rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de signature - attribution du marché de travaux d'aménagement de sécurité routière de la ville Pierre - rapport sur le prix et la qualité du service déchets pour l'année 2024 - rétrocession des voies et espaces communs de la résidence des rosiers tranche 1 - budget 2025 décision modificative n°2 - Instauration d'une amende administrative pour les dépôts sauvages - tarifs municipaux pour l'année 2026 - attribution du marché d'assurances - plan de financement et demande de subvention pour des travaux d'aménagement de sécurité routière situé rue du Val - plan de financement et demande de subvention pour des travaux d'aménagement de sécurité routière de part et d'autre du r - travaux d'aménagement de sécurité routière à la ville Pierre : convention de mandat et convention pour l'occupation temp - plan de financement et demande de subvention pour les travaux de sécurité routière de la ville Pierre

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Délibérations (12)

🛡️ Sécurité 5 délibérations
2025

plan de financement et demande de subvention pour des travaux d'aménagement de sécurité routière situé rue du Val

2025

plan de financement et demande de subvention pour des travaux d'aménagement de sécurité routière de part et d'autre du rond point des Charrières

2025

travaux d'aménagement de sécurité routière à la ville Pierre : convention de mandat et convention pour l'occupation temporaire du domaine public avec le Conseil Départemental des Côtes d'Armor

2025

plan de financement et demande de subvention pour les travaux de sécurité routière de la ville Pierre

2025059

attribution du marché de travaux d'aménagement de sécurité routière de la ville Pierre

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

budget 2025 décision modificative n°2

2025

tarifs municipaux pour l'année 2026

2025

attribution du marché d'assurances

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

rapport sur le prix et la qualité du service déchets pour l'année 2024

202512

Compte — rendu des décisions du Maire prises dans le cadre des délégations de signature

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

rétrocession des voies et espaces communs de la résidence des rosiers tranche 1

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Instauration d'une amende administrative pour les dépôts sauvages

WEB megalis:2025:7488:2025-12-17
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