CM

18 juin 2025

Quévert 14 délibérations

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

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Délibérations (14)

Finances & Budget 8 délibérations
2025

Fixation des tarifs des séjours dété

2025

Acceptation d'un don du Lions Club

2025

Budget Commune 2025: Décision modificative n°1

2025

Attribution d'une subvention à l'association Kiwanis

2025

Renouvellement des conventions de participation financière pour lALSH

2025

Fixation des tarifs des séjours dété de Quevkids et Quevjeuns

2025

Modification des règlements intérieurs de lAPS et de lALSH

2025

Modification des tarifs du restaurant scolaire, de l'accueil périscolaire et de lALSH

Autres decisions 2 délibérations
2025

Tirage au sort du jury dassises

2025

Motion relative à l'organisation des services de lEducation Nationale sur le territoire de Dinan Agglomération

Environnement 2 délibérations
2025

ZAENR: demande davis conforme

2025

Acceptation d'un don du Lions Club

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition d'un délaissé de voirie situé 13 Malaunay

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Incorporation dans le domaine communal d'une parcelle présumée sans maître - 4 Résidence Le Chêne

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