Conseil municipal du 2025-06-18

Quévert 18 juin 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Tirage au sort du jury d'assises - Motion relative à l'organisation des services de l'Education Nationale sur le territoire de Dinan Agglomération - Fixation des tarifs des séjours d'été - ZAENR: demande d'avis conforme - Acceptation d'un don du Lions Club - Budget Commune 2025: Décision modificative n°1 - Attribution d'une subvention à l'association Kiwanis - Renouvellement des conventions de participation financière pour l'ALSH - Fixation des tarifs des séjours d'été de Quevkid's et Quevjeun's - Acquisition d'un délaissé de voirie situé 13 Malaunay - Incorporation dans le domaine communal d'une parcelle présumée sans maître - 4 Résidence Le Chêne - Acceptation d'un don du Lions Club - Modification des règlements intérieurs de l'APS et de l'ALSH - Modification des tarifs du restaurant scolaire, de l'accueil périscolaire et de l'ALSH

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Fixation des tarifs des séjours d'été

2025

Acceptation d'un don du Lions Club

2025

Budget Commune 2025: Décision modificative n°1

2025

Attribution d'une subvention à l'association Kiwanis

2025

Renouvellement des conventions de participation financière pour l'ALSH

2025

Fixation des tarifs des séjours d'été de Quevkid's et Quevjeun's

2025

Modification des règlements intérieurs de l'APS et de l'ALSH

2025

Modification des tarifs du restaurant scolaire, de l'accueil périscolaire et de l'ALSH

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Tirage au sort du jury d'assises

2025

Motion relative à l'organisation des services de l'Education Nationale sur le territoire de Dinan Agglomération

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

ZAENR: demande d'avis conforme

2025

Acceptation d'un don du Lions Club

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Acquisition d'un délaissé de voirie situé 13 Malaunay

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Incorporation dans le domaine communal d'une parcelle présumée sans maître - 4 Résidence Le Chêne

WEB megalis:2025:7488:2025-06-18
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