Conseil municipal du 2024-10-16

Quévert 16 octobre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Rapport définitif de la CRC sur la gestion de Dinan Agglomération durant l'exercice 2017 et les suivants - RADD 2023 de Dinan Agglomération - Renouvellement de la convention d'occupation du terrain communal situé 5, Le Bois Butte - Attribution d'une subvention exceptionnelle au hockey club Dinan Quévert - Fixation de la participation financière pour les élèves des écoles privées scolarisées en classe Ulis - Adoption du plan de formation 2024-2026 - Adoption du Règlement de formation des agents de la Ville de Quévert - Validation de l'APD pour les travaux de redistribution des espaces de la mairie - Détermination des modalités de prise en charge du CPF

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Rapport définitif de la CRC sur la gestion de Dinan Agglomération durant l'exercice 2017 et les suivants

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle au hockey club Dinan Quévert

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

RADD 2023 de Dinan Agglomération

2024

Détermination des modalités de prise en charge du CPF

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Renouvellement de la convention d'occupation du terrain communal situé 5, Le Bois Butte

2024

Validation de l'APD pour les travaux de redistribution des espaces de la mairie

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Adoption du plan de formation 2024-2026

2024

Adoption du Règlement de formation des agents de la Ville de Quévert

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Fixation de la participation financière pour les élèves des écoles privées scolarisées en classe Ulis

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