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16 octobre 2024

Quévert 9 délibérations

9

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Rapport définitif de la CRC sur la gestion de Dinan Agglomération durant l'exercice 2017 et les suivants

2024

Attribution d'une subvention exceptionnelle au hockey club Dinan Quévert

Autres decisions 2 délibérations
2024

RADD 2023 de Dinan Agglomération

2024

Détermination des modalités de prise en charge du CPF

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Renouvellement de la convention doccupation du terrain communal situé 5, Le Bois Butte

2024

Validation de lAPD pour les travaux de redistribution des espaces de la mairie

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Adoption du plan de formation 2024-2026

2024

Adoption du Règlement de formation des agents de la Ville de Quévert

Éducation 1 délibération
2024

Fixation de la participation financière pour les élèves des écoles privées scolarisées en classe Ulis

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