Conseil municipal du 2025-11-17

Finances — Assujettissement à la TVA des activités liées à la gestion du fitness

Finances — Budget annexe Campings - Décision modificative n°1

Finances — Avance remboursable au budget annexe des Mouillages de Port Maria

Finances — Budget principal - Admission en non-valeur - Liste n°6576530111

Finances — Budget annexe Campings - Admission en non-valeur - Liste n°7038741111

Finances — Budget annexe Aérodrome - Admission en non-valeur - Liste n°6692550311

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

Grands projets — Projet d'éoliennes en mer des parcs éoliens flottants Bretagne sud - Sollicitation de l'avis de la commune - Avis défavorable

Coopération intercommunale — Communauté de communes AQTA - Service public de la gestion des déchets - Rapport d'activités 2024

Coopération intercommunale — CDC AQTA - Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2024

Réseaux — Convention de mise à disposition travaux fibre optique - Mégalis Bretagne

Assurance — Marché public - Attribution

Capitalisation — Compagnie des Ports du Morbihan - Augmentation de capital

Sécurité publique — Foncier - Acquisition d'une emprise en emplacement réservé au Plan Local d'Urbanisme - 25 rue du Parc des sports - AN 1979p pour 15 m2

Foncier — Voie verte - Echange d'une surface de terrain de 23 m2 cadastrés AX682p, AX1128p - Consorts CHAPELIER - avec la Commune AX1367p

Energies — Déploiement d'une borne IRVE rue Neptune - Morbihan Energies