8 juillet 2025
25
délibérations
13
Finances & Budget
6
Ressources humaines
2
Autres decisions
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Délibérations (25)
Finances — Budget principal - Décision modificative n°1
Finances — Emprunt de 5,4 M auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Autorisation
Finances — Comptabilité publique - Gestion et durée des amortissements - Modification
Finances — Comptabilité publique - Avance Budget annexe CCAS "Résidence autonomie Les Dunes" - Modification
Finances — Aménagement - Place du Fournil - Fonds de concours de la Communauté de communes AQTA
Délégation de service public — C'amping Bois d'amour - Rapport d'activités 2024
Finances — Rapport d'activités 2024 Kasino
Sobriété énergétique — Maîtrise de la demande en énergie - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de léclairage public au service des réseaux électriques en cas dalerte Ecowa
Extension des réseaux déclairage — Place du Fournil - Village de Kerniscob - Convention avec Morbihan Energies
Travaux — Poste de transformation électrique - Beg Er Vil - Mise à disposition Morbihan Energies
Travaux — Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies
Travaux — Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Sport — Ressources humaines - Gestion en régie de la future activité de Fitness au complexe sportif
Ressources humaines — Modification du tableau des emplois
Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Participation pour la couverture du risque santé des agents
Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Participation employeur à la prévoyance - Modification
Ressources humaines — Convention de mise à disposition de lassistant de prévention de la commune auprès du Centre Communal dAction Sociale
Ressources humaines — Modification des critères dattribution de la prime estivale
C'oopération intercommunale — Communauté de communes AQTA - Rapport d'activité 2024
C'oopération intercommunale — Syndicat mixte D'unes s'auvages de Gâvres à Quiberon - Rapport d'activité 2024
Finances — Occupation provisoire du Domaine Public - Redevances GRDF - Actualisation
Dénomination de voie — Programme de logements rue des Quatre Vents - Impasse Sterenn
C'oopération intercommunale — Tourisme - Rapport d'activités 2024
Marchés publics — Restauration collective - Modification
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