Conseil municipal du 2025-07-08

Quiberon 8 juillet 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

13

Finances & Budget

6

Ressources humaines

3

International

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Travaux - Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies - Travaux - Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies - Travaux - Poste de transformation électrique - Beg Er Vil - Mise à disposition Morbihan Energies - Extension des réseaux d'éclairage - Place du Fournil - Village de Kerniscob - Convention avec Morbihan Energies - Sobriété énergétique - Maîtrise de la demande en énergie - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotag - Dénomination de voie - Programme de logements rue des Quatre Vents - Impasse Sterenn - Finances - Rapport d'activités 2024 Kasino - Délégation de service public - Camping Bois d'amour - Rapport d'activités 2024 - Finances - Aménagement - Place du Fournil - Fonds de concours de la Communauté de communes AQTA - Finances - Occupation provisoire du Domaine Public - Redevances GRDF - Actualisation - Marchés publics - Restauration collective - Modification - Finances - Comptabilité publique - Avance Budget annexe CCAS "Résidence autonomie Les Dunes" - Modification - Finances - Comptabilité publique - Gestion et durée des amortissements - Modification - Finances - Emprunt de 5,4 M auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Autorisation - Coopération intercommunale - Syndicat mixte Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon - Rapport d'activité 2024 - Coopération intercommunale - Communauté de communes AQTA - Rapport d'activité 2024 - Coopération intercommunale - Tourisme - Rapport d'activités 2024 - Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 - Ressources humaines - Modification des critères d'attribution de la prime estivale

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Délibérations (25)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
75

Finances — Budget principal - Décision modificative n°1

76

Finances — Emprunt de 5,4 M auprès de la Caisse des dépôts et consignations - Autorisation

77

Finances — Comptabilité publique - Gestion et durée des amortissements - Modification

78

Finances — Comptabilité publique - Avance Budget annexe CCAS "Résidence autonomie Les Dunes" - Modification

81

Finances — Aménagement - Place du Fournil - Fonds de concours de la Communauté de communes AQTA

82

Délégation de service public — Camping Bois d'amour - Rapport d'activités 2024

83

Finances — Rapport d'activités 2024 Kasino

85

Sobriété énergétique — Maîtrise de la demande en énergie - Contrat de partenariat avec Morbihan Energies pour le pilotage de l'éclairage public au service des réseaux électriques en cas d'alerte Ecowa

86

Extension des réseaux d'éclairage — Place du Fournil - Village de Kerniscob - Convention avec Morbihan Energies

87

Travaux — Poste de transformation électrique - Beg Er Vil - Mise à disposition Morbihan Energies

88

Travaux — Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies

89

Travaux — Réseau électrique - Beg Er Vil - Servitude Morbihan Energies

96

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

👥 Ressources humaines 6 délibérations
90

Sport — Ressources humaines - Gestion en régie de la future activité de Fitness au complexe sportif

91

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois

92

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Participation pour la couverture du risque santé des agents

93

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire - Participation employeur à la prévoyance - Modification

94

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de l'assistant de prévention de la commune auprès du Centre Communal d'Action Sociale

95

Ressources humaines — Modification des critères d'attribution de la prime estivale

🌍 International 3 délibérations
72

Coopération intercommunale — Communauté de communes AQTA - Rapport d'activité 2024

73

Coopération intercommunale — Tourisme - Rapport d'activités 2024

74

Coopération intercommunale — Syndicat mixte Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon - Rapport d'activité 2024

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
80

Finances — Occupation provisoire du Domaine Public - Redevances GRDF - Actualisation

84

Dénomination de voie — Programme de logements rue des Quatre Vents - Impasse Sterenn

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
79

Marchés publics — Restauration collective - Modification

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