Conseil municipal du 2025-05-07

Quiberon 7 mai 2025 7 délibérations
Document source

7

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Foncier - Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AC 477 - Foncier - Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles AC 261 et AC 262 - Foncier - Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AP 326 - Urbanisme - Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du dossier au public - Activité touristique - Occupation du domaine public - Redevance petit train - Année 2025 - ATTRIBUTION MARCHE ETUDE PROGRAMMATION MANOIR KERMARIE - ATTRIBUTION MARCHE TOILETTES PUBLIQUES KERMAHE

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Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
14

ATTRIBUTION MARCHE TOILETTES PUBLIQUES KERMAHE

15

ATTRIBUTION MARCHE ETUDE PROGRAMMATION MANOIR KERMARIE

48

Urbanisme — Modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme - Modalités de mise à disposition du dossier au public

49

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AP 326

50

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal des parcelles AC 261 et AC 262

51

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AC 477

💶 Finances & Budget 1 délibération
47

Activité touristique — Occupation du domaine public - Redevance petit train - Année 2025

WEB megalis:2025:20639:2025-05-07
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