Conseil municipal du 2024-12-18

Quiberon 18 décembre 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

13

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Ressources humaines - Désignation d'un référent lanceur d'alerte via le Centre de Gestion du Morbihan (CDG56) - CCAS - Subvention exceptionnelle - Culture - Subvention de l'association "La fête du livre" pour l'édition 2025 de son festival - Culture - SCI "Book Hémisphère" - Achat de parts - Culture - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture - Foncier - Acquisition à l'euro symbolique du bien cadastré BH 755 - Indivision KALAMA - Vie économique - Ouverture des commerces le dimanche - Finances - Renouvellement des contrats d'assurance de la ville - Lot n°2 "Flotte automobile et risques annexes" - Atribu - Finances - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes - n°liste 5119170111 - Finances - Budget principal - Décision modificative n°1 - Finances - Budget annexe Cinéma - Décision modificative n°1 - Finances - Autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement sur le budget 2025 - Coopération intercommunale - Syndicat mixte Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon - Rapport d'activité 2023 - Coopération intercommunale - Electricité - Morbihan énergies - Rapport d'activité de l'exercice 2023 - Coopération intercommunale - CDC AQTA - Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics de l'eau potable - Coopération intercommunale - Communauté de communes AQTA - Service public de la gestion des déchets - Rapport d'activit - Sport - Délégation de Service Public - Equipements tennistiques - Rapport d'activités 2024 - Tourisme - Délégation de service public - Grande plage - Le Fisher - Rapport d'activités 2024 - Sport - Exploitation du Centre Aquatique Neptilude - Délégation de service public - Attribution

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
27

DEMANDE SUBVENTIONS PST ET FONDS CONCOURS VEHICULE ST

133

Coopération intercommunale — Communauté de communes AQTA - Service public de la gestion des déchets - Rapport d'activités 2023

134

Coopération intercommunale — CDC AQTA - Rapports relatifs au prix et à la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement 2023

135

Coopération intercommunale — Electricité - Morbihan énergies - Rapport d'activité de l'exercice 2023

136

Coopération intercommunale — Syndicat mixte Dunes sauvages de Gâvres à Quiberon - Rapport d'activité 2023

137

Finances — Autorisation d'utilisation du quart des crédits d'investissement sur le budget 2025

138

Finances — Budget principal - Décision modificative n°1

138

Finances — Budget annexe Cinéma - Décision modificative n°1

139

Finances — Admission en non-valeur de produits irrécouvrables et créances éteintes - n°liste 5119170111

141

Vie économique — Ouverture des commerces le dimanche

145

Culture — Subvention de l'association "La fête du livre" pour l'édition 2025 de son festival

146

CCAS — Subvention exceptionnelle

148

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
129

Transition énergétique — Réseau de chaleur collectif bois Beg Er Vil - Délégation de service public - Attribution

130

Sport — Exploitation du Centre Aquatique Neptilude - Délégation de service public - Attribution

131

Tourisme — Délégation de service public - Grande plage - Le Fisher - Rapport d'activités 2024

132

Sport — Délégation de Service Public - Equipements tennistiques - Rapport d'activités 2024

140

Finances — Renouvellement des contrats d'assurance de la ville - Lot n°2 "Flotte automobile et risques annexes" - Atribution

142

Foncier — Acquisition à l'euro symbolique du bien cadastré BH 755 - Indivision KALAMA

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
143

Culture — Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture

144

Culture — SCI "Book Hémisphère" - Achat de parts

👥 Ressources humaines 1 délibération
147

Ressources humaines — Désignation d'un référent lanceur d'alerte via le Centre de Gestion du Morbihan (CDG56)

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