20 novembre 2024

Sport — Délégation de Service Public - Activité de Fitness - Choix du mode de gestion - Lancement de la procédure

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AK88

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AK246

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AK398

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AM772

Foncier — Bien vacant sans maître - Incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle AO515

Foncier — Cession à leuro symbolique de la parcelle communale AM865p (environ 17m2) à lindivision JEGOU - Chemin de la Redoute

Foncier — Cession à leuro symbolique de la parcelle communale AM865p (environ 29 m2) à lindivision PERONEAU - Chemin de la Redoute

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelles AX1399, 1400, 1401, 1402 et 1404 - 36 boulevard Anatole France

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle AX1404 - 34 boulevard Anatole France

Travaux — Réseau électrique - Servitude GRDF - Parcelles AX1399, 1400, 1401, 1402 et 1404 - 36 boulevard Anatole France

Finances — Budget annexe des campings- Décision modificative n°1

Vie associative — Comité de Jumelage - Subvention exceptionnelle

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

C'oopération intercommunale — Communauté de communes AQTA - Rapport d'activité 2023

Jeunesse — Labellisation de lInformation Jeunesse

C'oopération intercommunale — Mise à j'our de la grille des tarifs de mutualisation des personnels et matériels - Convention de prestations de services pour l'entretien de la voirie et des espaces verts