CM

2 octobre 2024

Quiberon 16 délibérations

16

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
87

Zone daccélération des énergies renouvelables - Définition des zones - Plan

87

Zone daccélération des énergies renouvelables - Définition des zones

88

Logements — Tourisme - Régulation des meublés touristiques

89

Délégation de service public — Gestion et exploitation de la fourrière automobile - Attribution

90

Finances — Délégation de Service Public - Centre Aquatique - Rapport d'activités de l'exercice 2023-2024

91

Délégation de service public — C'amping Bois d'amour - Rapport d'activités 2023

93

Port de pêche de Port Maria — Région Bretagne - Adhésion au groupement de commandes - Maintenance

94

Aménagement du Parco — Demande de soutien du Conseil départemental du Morbihan et dAuray Quiberon Terre Atlantique

Finances & Budget 3 délibérations
92

Tourisme — Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves

95

Finances — Admissions en non-valeur

99

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

Ressources humaines 3 délibérations
97

Ressources humaines — Maintien partiel du RIFSEEP en cas de congé de longue maladie et congé de grave maladie, et maintien total en temps partiel thérapeutique

98

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections

98

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections

Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

Convention Occupation Gratuite la Poste Guichet

96

Evénementiel — Festival Presqu'île Breizh - Approbation de la convention de partenariat

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