Conseil municipal du 2024-10-02
16
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones - Plan
Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones
Logements — Tourisme - Régulation des meublés touristiques
Délégation de service public — Gestion et exploitation de la fourrière automobile - Attribution
Finances — Délégation de Service Public - Centre Aquatique - Rapport d'activités de l'exercice 2023-2024
Délégation de service public — Camping Bois d'amour - Rapport d'activités 2023
Port de pêche de Port Maria — Région Bretagne - Adhésion au groupement de commandes - Maintenance
Tourisme — Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves
Finances — Admissions en non-valeur
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Ressources humaines — Maintien partiel du RIFSEEP en cas de congé de longue maladie et congé de grave maladie, et maintien total en temps partiel thérapeutique
Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections
Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections
CONVENTION OCCUPATION GRATUITE LA POSTE GUICHET
Evénementiel — Festival Presqu'île Breizh - Approbation de la convention de partenariat
Aménagement du Parco — Demande de soutien du Conseil départemental du Morbihan et d'Auray Quiberon Terre Atlantique
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