Conseil municipal du 2024-10-02

Quiberon 2 octobre 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Ressources humaines - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections - Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones - Plan - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Ressources humaines - Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections - Ressources humaines - Maintien partiel du RIFSEEP en cas de congé de longue maladie et congé de grave maladie, et mainti - Evénementiel - Festival Presqu'île Breizh - Approbation de la convention de partenariat - Finances - Admissions en non-valeur - Aménagement du Parco - Demande de soutien du Conseil départemental du Morbihan et d'Auray Quiberon Terre Atlantique - Port de pêche de Port Maria - Région Bretagne - Adhésion au groupement de commandes - Maintenance - Tourisme - Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves - Délégation de service public - Camping Bois d'amour - Rapport d'activités 2023 - Finances - Délégation de Service Public - Centre Aquatique - Rapport d'activités de l'exercice 2023-2024 - Délégation de service public - Gestion et exploitation de la fourrière automobile - Attribution - Logements - Tourisme - Régulation des meublés touristiques - Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones - CONVENTION OCCUPATION GRATUITE LA POSTE GUICHET

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
87

Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones - Plan

87

Zone d'accélération des énergies renouvelables - Définition des zones

88

Logements — Tourisme - Régulation des meublés touristiques

89

Délégation de service public — Gestion et exploitation de la fourrière automobile - Attribution

90

Finances — Délégation de Service Public - Centre Aquatique - Rapport d'activités de l'exercice 2023-2024

91

Délégation de service public — Camping Bois d'amour - Rapport d'activités 2023

93

Port de pêche de Port Maria — Région Bretagne - Adhésion au groupement de commandes - Maintenance

💶 Finances & Budget 3 délibérations
92

Tourisme — Compagnie des ports du Morbihan - Augmentation de capital par incorporation de réserves

95

Finances — Admissions en non-valeur

99

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

👥 Ressources humaines 3 délibérations
97

Ressources humaines — Maintien partiel du RIFSEEP en cas de congé de longue maladie et congé de grave maladie, et maintien total en temps partiel thérapeutique

98

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections

98

Ressources humaines — Convention de mise à disposition de personnel du CCAS à la Commune pour les élections

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

CONVENTION OCCUPATION GRATUITE LA POSTE GUICHET

96

Evénementiel — Festival Presqu'île Breizh - Approbation de la convention de partenariat

🌱 Environnement 1 délibération
94

Aménagement du Parco — Demande de soutien du Conseil départemental du Morbihan et d'Auray Quiberon Terre Atlantique

WEB megalis:2024:20639:2024-10-02
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