Conseil municipal du 2024-07-03

Quiberon 3 juillet 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

5

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois - Déchets - Coopération intercommunale - Mise en place de colonnes de collecte semi-enterrées - Point d'apport volontaire - Travaux - Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AL 0308 - Travaux - Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AP 97 - Travaux - Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AY 73 - Réseau éclairage public - Programme fonds vert : pose et paramétrage de 2 horloges connectées - Convention avec Morbihan - Culture - Les musicales de Quiberon - Convention de partenariat - Foncier - Acquisition du bien cadastré AL 315 d'une surface de 12 a 15 ca - Castéro - Activité touristique - Occupation du domaine public - Redevance petit train - Année 2024 - Finances - Rapport d'activités Kasino - Travaux - Finances - Protocole d'accord transactionnel suite à sinistre - Marchés de travaux - Grands projets - Rénovation avec extension du complexe sportif - Marchés de travaux - Grands projets - Construction d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur - Pêche - Label Breizhmer - Adhésion - Domaine public maritime - Convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports

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Délibérations (16)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
63

Domaine public maritime — Convention de concession d'utilisation du domaine public maritime en dehors des ports

64

Pêche — Label Breizhmer - Adhésion

66

Marchés de travaux — Grands projets - Rénovation avec extension du complexe sportif

67

Travaux — Finances - Protocole d'accord transactionnel suite à sinistre

68

Finances — Rapport d'activités Kasino

70

Foncier — Acquisition du bien cadastré AL 315 d'une surface de 12 a 15 ca - Castéro

72

Réseau éclairage public — Programme fonds vert : pose et paramétrage de 2 horloges connectées - Convention avec Morbihan énergies

🌱 Environnement 5 délibérations
65

Marchés de travaux — Grands projets - Construction d'une chaufferie bois/gaz et d'un réseau de chaleur

73

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AY 73

74

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AP 97

75

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Parcelle cadastrée AL 0308

76

Déchets — Coopération intercommunale - Mise en place de colonnes de collecte semi-enterrées - Point d'apport volontaire parking du Roch Priol

💶 Finances & Budget 1 délibération
69

Activité touristique — Occupation du domaine public - Redevance petit train - Année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
71

Culture — Les musicales de Quiberon - Convention de partenariat

👥 Ressources humaines 1 délibération
77

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois

🏛️ Administration 1 délibération
78

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

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