Conseil municipal du 2024-05-29
22
délibérations
12
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Synthèse
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Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale auprès d'ENEDIS
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du palais des congrès Louison Bobet à Quiberon
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil
Aérodrome — Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'aménagement, d'entretien et d'exploitation de l'aérodrome de Quiberon entre la ville et l'Etat
Foncier — Logements aidés - Coopération intercommunale - Adhésion à l'association "OFS AQTA"
Foncier — Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Opération de logements 17 rue de St Julien - Avenant à la convention - Intervention AQTA
Foncier — Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Tranche 1 de la ZAC St Julien Sud - Avenant à la convention - Intervention AQTA
Foncier — Désaffection et déclassement des parcelles communales AS 111p et AS 112p (279 m2) et d'une parcelle du domaine public communal (9 m2) - rue de Kerdonis
Foncier — Echange de parcelles correspondant à l'acquisition terrain cadastré AS118p - Cession d'une partie du domaine public et AS 111p et AS 112p rue de Kerdonis/ bd Goulvars
Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation privée d'eaux usées sur la parcelle du domaine privé communal cadastrée AH N°437
Mise à jour de l'inventaire des zones humides
Finances — Affectation du résultat 2023 pour les budgets annexes 2024
Finances — Budget lotissement - Décision modificative n°1
Finances — Budget aérodrome - Décision modificative n°1
Finances — Vente d'un mobil-home au Centre de secours de la Presqu'île de Quiberon
Finances — Admission en non-valeur
Finances — Budget annexe Cinéma - Remboursement de frais avancés par des particuliers
Participation au Fonds de solidarité pour le logement
Ressources humaines — Modification du tableau des emplois
Tourisme — Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
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