Conseil municipal du 2024-04-10

Quiberon 10 avril 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

8

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Travaux - Réseau électrique - Servitude ENEDIS - Eclairage public - Contrat de maintenance de l'éclairage public - Morbihan Energies - Santé publique - Loyers des médecins de la Maison de santé - Association caritative - Saint Vincent de Paul - Mise à disposition d'un local à titre gracieux - Cadre de vie - Animations - Jardins Insolites Edition 2024 - Association Les jardins insolites - Citoyenneté - Patrimoine - Reconnaissance au Colonel Le Guyader - Dénomination d'un espace public - Foncier - Acquisition des biens cadastrés BL215p et BL216p - Rue du Port Kerné - Foncier - Acquisition du bien cadastré AI 132 - Rue de Kernavest - Foncier - Convention opérationnelle avec l'EPFB - Opération de logements 17 rue de St Julien - Rachat par la SARL QUIBER - Foncier - Vente d'un terrain d'environ 13 m2 au riverain - Boulevard du Golfe - Foncier - Désaffectation et déclassement d'une parcelle du domaine public communal - Boulevard du Golfe (environ 13m2) - Biens mobiliers - Vente d'une scène et d'une passerelle - Aérodrome - Société de parachutisme - Renouvellement du contrat d'occupation - Concession de service - Mobiliers urbains - Attribution - Participation communale 2024 au CCAS - Participation communale 2024 au SIVU Centre de Secours de la presqu'île de Quiberon - Fiscalité locale - Vote des taux - Finances - Reprise anticipée des résultats 2023 pour les budgets annexes 2024 - Budget 2024 - Budgets annexes - Approbation

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Délibérations (22)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
16

Grands projets — Rénovation et extension de la criée municipale à Quiberon (Morbihan)

22

Concession de service — Mobiliers urbains - Attribution

23

Aérodrome — Société de parachutisme - Renouvellement du contrat d'occupation

25

Foncier — Désaffectation et déclassement d'une parcelle du domaine public communal - Boulevard du Golfe (environ 13m2)

26

Foncier — Vente d'un terrain d'environ 13 m2 au riverain - Boulevard du Golfe

27

Foncier — Convention opérationnelle avec l'EPFB - Opération de logements 17 rue de St Julien - Rachat par la SARL QUIBERONNAISE HOTELLERIE

28

Foncier — Acquisition du bien cadastré AI 132 - Rue de Kernavest

29

Foncier — Acquisition des biens cadastrés BL215p et BL216p - Rue du Port Kerné

34

Eclairage public — Contrat de maintenance de l'éclairage public - Morbihan Energies

💶 Finances & Budget 8 délibérations
17

Budget 2024 - Budget principal - Approbation

18

Finances — Reprise anticipée des résultats 2023 pour les budgets annexes 2024

18

Budget 2024 - Budgets annexes - Approbation

19

Fiscalité locale — Vote des taux

20

Participation communale 2024 au SIVU Centre de Secours de la presqu'île de Quiberon

21

Participation communale 2024 au CCAS

24

Biens mobiliers — Vente d'une scène et d'une passerelle

36

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

🌱 Environnement 2 délibérations
31

Cadre de vie — Animations - Jardins Insolites Edition 2024 - Association Les jardins insolites

35

Travaux — Réseau électrique - Servitude ENEDIS

❤️ Social & Santé 2 délibérations
32

Association caritative — Saint Vincent de Paul - Mise à disposition d'un local à titre gracieux

33

Santé publique — Loyers des médecins de la Maison de santé

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
30

Citoyenneté — Patrimoine - Reconnaissance au Colonel Le Guyader - Dénomination d'un espace public

WEB megalis:2024:20639:2024-04-10
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