Conseil municipal du 2024-03-28

Quiberon 28 mars 2024 30 délibérations
Document source

30

délibérations

21

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

30 délibérations - Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée N°1 du PLU de Saint Pierre Quiberon au public - Organisation du temps scolaire 2024/2025 - effectif saisonnier 2024 - Modification de la délibération N°2024-07 - Création d'emplois permanents et Modification du tableau des effectifs - Modification de la composition des commissions - Convention de concession d'utilisation du domaine public Maritime en dehors des ports entre l'état et la commune de Sain - Mutualisation des travaux de la voie cyclable de Saint-Julien au Rohu- Désignation du coordonateur référent du groupemen - Convention Commune centre Haliotis plongée - Création d'un conseil Portuaire Unique - Budget principal - Tarifs médiathèque 2024 - Budget Principa - Adhésion à l'Association Morbihannaise des plus belles baies du monde APBBM56 - Modification de la délibération 2024-03 relative à l'adhésion au CNAS - Budget principal - Montant des indemnités des élus - Modification de la répartition des indemnités des élus - Subvention aux associations - Subvention au centre communal d'action sociale (CCAS) - Budget Primitif 2024-Budget Annexe AFUL - Budget Primitif 2024-Budget Annexe Port d'Orange - Budget Primitif 2024-Budget Annexe Port de Portivy - Budget Primitif 2024-Budget Annexe Campings

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Délibérations (30)

💶 Finances & Budget 21 délibérations
2024

Budget principal — Tarifs médiathèque 2024

2024

Budget Principa — Adhésion à l'Association Morbihannaise des plus belles baies du monde APBBM56

2024

Modification de la délibération 2024 — 03 relative à l'adhésion au CNAS

2024

Budget principal — Montant des indemnités des élus

2024

Modification de la répartition des indemnités des élus

2024

Subvention aux associations

2024

Subvention au centre communal d'action sociale (CCAS)

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe AFUL

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port d'Orange

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port de Portivy

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Campings

2024

Budget Primitif 2024 — Budget Principal

2024

Taxes Directes Locales — Vote des taux d'imposition 2024

2024

Affection des résultats — Budget annexe Aful

2024

Affection des résultats — Budget annexe port d'Orange

2024

Affection des résultats — Budget annexe port de Portivy

2024

Affectation des résultats — Budget annexe Campings

2024

Affectation des résultats — budget principal

2024

Comptes administratifs 2023 — Budget principal et Budgets Annexes

2024

Comptes de gestion 2023 — Budget principal et Budgets Annexes

2024

Budget Principal — Remboursement frais de déplacement

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée N°1 du PLU de Saint Pierre Quiberon au public

2024

Convention de concession d'utilisation du domaine public Maritime en dehors des ports entre l'état et la commune de Saint Pierre Quiberon- Cale Kerbourgnec

2024

Mutualisation des travaux de la voie cyclable de Saint-Julien au Rohu- Désignation du coordonateur référent du groupement de commandes

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification de la composition des commissions

2024

Convention Commune centre Haliotis plongée

2024

Création d'un conseil Portuaire Unique

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

effectif saisonnier 2024 — Modification de la délibération N°2024-07

2024

Création d'emplois permanents et Modification du tableau des effectifs

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Organisation du temps scolaire 2024/2025

WEB megalis:2024:20639:2024-03-28
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