Conseil municipal du 2024-03-28
30
délibérations
21
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (30)
Budget principal — Tarifs médiathèque 2024
Budget Principa — Adhésion à l'Association Morbihannaise des plus belles baies du monde APBBM56
Modification de la délibération 2024 — 03 relative à l'adhésion au CNAS
Budget principal — Montant des indemnités des élus
Modification de la répartition des indemnités des élus
Subvention aux associations
Subvention au centre communal d'action sociale (CCAS)
Budget Primitif 2024 — Budget Annexe AFUL
Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port d'Orange
Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port de Portivy
Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Campings
Budget Primitif 2024 — Budget Principal
Taxes Directes Locales — Vote des taux d'imposition 2024
Affection des résultats — Budget annexe Aful
Affection des résultats — Budget annexe port d'Orange
Affection des résultats — Budget annexe port de Portivy
Affectation des résultats — Budget annexe Campings
Affectation des résultats — budget principal
Comptes administratifs 2023 — Budget principal et Budgets Annexes
Comptes de gestion 2023 — Budget principal et Budgets Annexes
Budget Principal — Remboursement frais de déplacement
Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée N°1 du PLU de Saint Pierre Quiberon au public
Convention de concession d'utilisation du domaine public Maritime en dehors des ports entre l'état et la commune de Saint Pierre Quiberon- Cale Kerbourgnec
Mutualisation des travaux de la voie cyclable de Saint-Julien au Rohu- Désignation du coordonateur référent du groupement de commandes
Modification de la composition des commissions
Convention Commune centre Haliotis plongée
Création d'un conseil Portuaire Unique
effectif saisonnier 2024 — Modification de la délibération N°2024-07
Création d'emplois permanents et Modification du tableau des effectifs
Organisation du temps scolaire 2024/2025
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