28 mars 2024

Budget principal — Tarifs médiathèque 2024

Budget Principa — Adhésion à l'Association Morbihannaise des plus belles baies du monde APBBM56

Modification de la délibération 2024 — 03 relative à l'adhésion au CNAS

Budget principal — Montant des indemnités des élus

Modification de la répartition des indemnités des élus

Subvention aux associations

Subvention au c'entre communal d'action sociale (CCAS)

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe AFUL

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port dOrange

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Port de Portivy

Budget Primitif 2024 — Budget Annexe Campings

Budget Primitif 2024 — Budget Principal

Taxes Directes Locales — Vote des taux dimposition 2024

Affection des résultats — Budget annexe Aful

Affection des résultats — Budget annexe port dOrange

Affection des résultats — Budget annexe port de Portivy

Affectation des résultats — Budget annexe Campings

Affectation des résultats — budget principal

Comptes administratifs 2023 — Budget principal et Budgets Annexes

Comptes de gestion 2023 — Budget principal et Budgets Annexes

Budget Principal — Remboursement frais de déplacement

Modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée N°1 du PLU de Saint Pierre Quiberon au public

Convention de concession d'utilisation du d'omaine public Maritime en d'ehors des ports entre l'état et la commune de Saint Pierre Quiberon- C'ale Kerbourgnec

Mutualisation des travaux de la voie cyclable de Saint-Julien au Rohu- Désignation du coordonateur référent du groupement de commandes

Modification de la c'omposition des commissions

Convention Commune centre Haliotis plongée

Création d'un conseil Portuaire Unique

Effectif saisonnier 2024 — Modification de la délibération N°2024-07

Création d'emplois permanents et Modification du tableau des effectifs

Organisation du temps scolaire 2024/2025