Conseil municipal du 2024-05-29

Quiberon 29 mai 2024 22 délibérations
Document source

22

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal - Tourisme - Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de la SPL Auray C - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois - Participation au Fonds de solidarité pour le logement - Mise à jour de l'inventaire des zones humides - Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation privée d'eaux usées sur la parcelle du domaine privé communal - Foncier - Echange de parcelles correspondant à l'acquisition terrain cadastré AS118p - Cession d'une partie du domaine p - Foncier - Désaffection et déclassement des parcelles communales AS 111p et AS 112p (279 m2) et d'une parcelle du domaine - Foncier - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Tranche 1 de la ZAC St Julien Sud - Foncier - Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Opération de logements 17 rue de S - Grands projets - Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension d - Foncier - Logements aidés - Coopération intercommunale - Adhésion à l'association "OFS AQTA" - Aérodrome - Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'aménagement, d'entretien et d'exploitation de l - Grands projets - Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension d - Grands projets - Culture - Associations - Tourisme - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du palais - Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d'une opération d'autoconsommation coll - Finances - Budget annexe Cinéma - Remboursement de frais avancés par des particuliers - Finances - Admission en non-valeur - Finances - Vente d'un mobil-home au Centre de secours de la Presqu'île de Quiberon - Finances - Budget aérodrome - Décision modificative n°1

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
40

Finances — Affectation du résultat 2023 pour les budgets annexes 2024

41

Finances — Budget lotissement - Décision modificative n°1

42

Finances — Budget aérodrome - Décision modificative n°1

43

Finances — Vente d'un mobil-home au Centre de secours de la Presqu'île de Quiberon

44

Finances — Admission en non-valeur

45

Finances — Budget annexe Cinéma - Remboursement de frais avancés par des particuliers

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
50

Aérodrome — Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'aménagement, d'entretien et d'exploitation de l'aérodrome de Quiberon entre la ville et l'Etat

51

Foncier — Logements aidés - Coopération intercommunale - Adhésion à l'association "OFS AQTA"

52

Foncier — Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Opération de logements 17 rue de St Julien - Avenant à la convention - Intervention AQTA

53

Foncier — Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Bretagne - Tranche 1 de la ZAC St Julien Sud - Avenant à la convention - Intervention AQTA

🌱 Environnement 4 délibérations
54

Foncier — Désaffection et déclassement des parcelles communales AS 111p et AS 112p (279 m2) et d'une parcelle du domaine public communal (9 m2) - rue de Kerdonis

55

Foncier — Echange de parcelles correspondant à l'acquisition terrain cadastré AS118p - Cession d'une partie du domaine public et AS 111p et AS 112p rue de Kerdonis/ bd Goulvars

56

Constitution d'une servitude de passage d'une canalisation privée d'eaux usées sur la parcelle du domaine privé communal cadastrée AH N°437

60

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois

📄 Autres decisions 2 délibérations
47

Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale auprès d'ENEDIS

58

Mise à jour de l'inventaire des zones humides

Sport 2 délibérations
49

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil

49

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
48

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation du palais des congrès Louison Bobet à Quiberon

❤️ Social & Santé 1 délibération
59

Participation au Fonds de solidarité pour le logement

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
61

Tourisme — Dissociation des fonctions de président du conseil d'administration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

🏛️ Administration 1 délibération
62

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

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