29 mai 2024
22
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (22)
Finances — Affectation du résultat 2023 pour les budgets annexes 2024
Finances — Budget lotissement - Décision modificative n°1
Finances — Budget aérodrome - Décision modificative n°1
Finances — Vente d'un mobil-home au Centre de secours de la Presqu'île de Quiberon
Finances — Admission en non-valeur
Finances — Budget annexe Cinéma - Remboursement de frais avancés par des particuliers
Aérodrome — Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'aménagement, d'entretien et d'exploitation de laérodrome de Quiberon entre la ville et l'Etat
Foncier — Logements aidés - Coopération intercommunale - Adhésion à l'association "OFS AQTA"
Foncier — Convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Opération de logements 17 rue de St Julien - Avenant à la convention - Intervention AQTA
Foncier — Convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Tranche 1 de la ZAC St Julien Sud - Avenant à la convention - Intervention AQTA
Foncier — Désaffection et déclassement des parcelles communales AS 111p et AS 112p (279 m2) et d'une parcelle du domaine public communal (9 m2) - rue de Kerdonis
Foncier — Echange de parcelles correspondant à l'acquisition terrain cadastré AS118p - Cession d'une partie du domaine public et AS 111p et AS 112p rue de Kerdonis/ bd Goulvars
Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale auprès d'ENEDIS
Mise à jour de linventaire des zones humides
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil
C'onstitution d'une s'ervitude de passage d'une c'analisation privée d'eaux usées sur la parcelle du d'omaine privé communal cadastrée AH N°437
Ressources humaines — Modification du tableau des emplois
Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenant au marché de maîtrise doeuvre pour la rénovation du palais des congrès Louison Bobet à Quiberon
Participation au Fonds de solidarité pour le logement
Tourisme — D'issociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme
Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
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