CM

29 mai 2024

Quiberon 22 délibérations

22

délibérations

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (22)

Finances & Budget 6 délibérations
40

Finances — Affectation du résultat 2023 pour les budgets annexes 2024

41

Finances — Budget lotissement - Décision modificative n°1

42

Finances — Budget aérodrome - Décision modificative n°1

43

Finances — Vente d'un mobil-home au Centre de secours de la Presqu'île de Quiberon

44

Finances — Admission en non-valeur

45

Finances — Budget annexe Cinéma - Remboursement de frais avancés par des particuliers

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
50

Aérodrome — Renouvellement de la convention déterminant les conditions d'aménagement, d'entretien et d'exploitation de laérodrome de Quiberon entre la ville et l'Etat

51

Foncier — Logements aidés - Coopération intercommunale - Adhésion à l'association "OFS AQTA"

52

Foncier — Convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Opération de logements 17 rue de St Julien - Avenant à la convention - Intervention AQTA

53

Foncier — Convention opérationnelle avec lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Tranche 1 de la ZAC St Julien Sud - Avenant à la convention - Intervention AQTA

54

Foncier — Désaffection et déclassement des parcelles communales AS 111p et AS 112p (279 m2) et d'une parcelle du domaine public communal (9 m2) - rue de Kerdonis

55

Foncier — Echange de parcelles correspondant à l'acquisition terrain cadastré AS118p - Cession d'une partie du domaine public et AS 111p et AS 112p rue de Kerdonis/ bd Goulvars

Autres decisions 2 délibérations
47

Convention de mandat de représentation de la Personne Morale Organisatrice (PMO) d'une opération d'autoconsommation collective patrimoniale auprès d'ENEDIS

58

Mise à jour de linventaire des zones humides

Sport 2 délibérations
49

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil

49

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation avec extension du complexe sportif de Beger Vil

Environnement 2 délibérations
56

C'onstitution d'une s'ervitude de passage d'une c'analisation privée d'eaux usées sur la parcelle du d'omaine privé communal cadastrée AH N°437

60

Ressources humaines — Modification du tableau des emplois

Culture & Patrimoine 1 délibération
48

Grands projets — Culture - Associations - Tourisme - Avenant au marché de maîtrise doeuvre pour la rénovation du palais des congrès Louison Bobet à Quiberon

Social & Santé 1 délibération
59

Participation au Fonds de solidarité pour le logement

Événementiel & Tourisme 1 délibération
61

Tourisme — D'issociation des fonctions de président du conseil dadministration et de directeur général de la SPL Auray Carnac Quiberon Tourisme

Administration 1 délibération
62

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

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