Conseil municipal du 2025-11-06

Décision budgétaire modificative N° 3 budget SAD

Réhabilitation de l ancienne voie ferrée Quimper-Pluguffan en voie verte Avenant à la convention financière de 9 mars 2021

Médiathèques de Quimper Bretagne Occidentale - Tarifs 2026

Subvention à l association Salons Levrioù Pluguen

Tarifs de mise à disposition de l auditorium Marie de Kerstrat de la médiathèque Alain Gérard

Subvention à l association Kernavélo

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

Garantie d emprunt de la SA d HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 72 logements - opération les Jardins du Coteau - situés rue de Belle I

Garantie d emprunt de la SA d HLM Aiguillon Construction auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition en VEFA de 36 logements - opération Ty Pont - situés 60 avenue de Ti Pont à Quimp

Rapport d orientations budgétaires 2026

Rapport annuel d activité 2024

Transfert petite enfance — Remboursement des frais engagés par la ville de Quimper

Admission en non — valeur 2025

Réitération de garantie d emprunt de la SA d HLM Aiguillon Construction auprès de la Banque des Territoires - Avenant au contrat de prêt finançant la construction de 18 logements situés 16 - 16 bis im

Garantie d emprunt d ESPACIL HABITAT SA HLM auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Réhabilitation de 3 logements situés rue Jeanne la Flamme à Quimper Opération Kervéguen

Approbation de la modification de la convention constitutive d adhésion à l Observatoire de l Environnement en Bretagne

Construction du réseau de chaleur de Penhars à Quimper - Autorisation de signature de conventions de remboursement de frais

Subvention exceptionnelle à lassociation Mille et un petit prince

SEMBREIZH — Rapport du mandataire 2024

Réalisation de formations — Renouvellement d un groupement de commandes

Lutte contre la pollution radon dans les établissements -ERP et Code du travail- Création d un groupement de commandes

Contrat de délégation du service public de distribution d eau potable sur Ergué-Gabéric - Protocole transactionnel

Contrat de délégation du service public de distribution d eau potable sur Locronan - Protocole transactionnel

Contrat de délégation du service public de distribution d eau potable sur la ville de Quimper - Protocole transactionnel

Avenant n°2 à la concession pour la gestion et l exploitation du service public de l assainissement sur le territoire du secteur sud

Solde du contrat de délégation du service public d assainissement collectif des communes d Ergué-Gabéric Guengat Plogonnec Plonéis Plomelin et Pluguffan - Protocole transactionnel

Solde du contrat de délégation du service public d assainissement collectif de la ville de Quimper - Protocole transactionnel

Signature de marchés publics après consultations

Avenant n°3 à la programmation financière 2025 du contrat de ville de Kermoysan

Approbation du procès — verbal du 21 octobre 2025

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

Rapport 2025 sur la situation en matière de développement durable

ANRU — Travaux d aménagement du Boulevard de France

Vente de terrain à la société SEBACO pour le projet de construction d un local d activité sur le parc d activités de Kerourvois 3 à Ergué-Gabéric

Edition 2025 du festival Les enfants sont des princes

Convention de coopération inter — services portant sur l'exploitation d'une autorisation de service autonomie à domicile aide et soins

Rapport 2024 sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes