Conseil municipal du 2025-10-16

Quimper 16 octobre 2025 58 délibérations
Document source

58

délibérations

22

Finances & Budget

21

Urbanisme & Travaux

7

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

58 délibérations - Subventions aux associations à caractère social - Signature de marchés publics après consultation - Subventions à diverses associations - Remises gracieuses - refacturation des frais d intervention et de nettoyage suite à dépôt sauvage sur la voie publique - Subventions aux associations patriotiques - Subventions 2025 - Actions en matière de protection animale - Subventions relations internationales - Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal - Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires - Ajustement de la provision pour dépréciation de créances - Projet Educatif Local -PEL- Attribution de subventions 2025 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques - Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés « Queer Amann » 2025 - Mise en place d une astreinte au sein du service de la police municipale de la ville de Quimper - Rapport d orientations budgétaires - Modifications du tableau des emplois - Constitution de servitudes ENEDIS Le Moustoir Rue du Four à Chaux - Constitution de servitudes ENEDIS Parc de la Glacière Les halles - Constitution de servitudes ENEDIS Chemin de Lineostic - Constitution de servitudes ENEDIS Boulevard Dupleix

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Délibérations (58)

💶 Finances & Budget 22 délibérations
2359

Admissions en non — valeur 2025

2634

Rapport annuel dactivité 2024

2636

Décision modificative n°2

2638

Rapport d orientations budgétaires

2670

Subventions Sportives

2730

Subventions aux associations culturelles - année 2025

2738

ANRU — Travaux d aménagement du Boulevard de France

2801

Loisirs Pluriel nouvelle convention et subvention 2025

2809

Tarifs de mise à disposition du théâtre Max Jacob

2859

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes Vacances Pour Tous Subvention 2025

2871

Subvention exceptionnelle au festival REVA édition 2025

2874

Lutte contre les discriminations et contre les violences sexistes et sexuelles Marche des Fiertés « Queer Amann » 2025

2887

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

2899

Subvention Dispositif de réussite éducative -DRE- à la Caisse des écoles publiques de Quimper

2904

Ajustement de la provision pour dépréciation de créances

2933

Projet Educatif Local — PEL- Attribution de subventions 2025

2975

Remises gracieuses — refacturation des frais d intervention et de nettoyage suite à dépôt sauvage sur la voie publique

2976

Subventions à diverses associations

2978

Subventions relations internationales

2988

Subventions aux associations à caractère social

3000

Subventions 2025 — Actions en matière de protection animale

3018

Subventions aux associations patriotiques

🏗️ Urbanisme & Travaux 21 délibérations
2640

SEMBREIZH — Rapport du mandataire 2024

2667

Réhabilitation de l ancienne voie ferrée Quimper Pluguffan en voie verte - Avenant à la convention financière du 9 mars 2021

2702

Prestations de fourniture et de livraison des matériels et produits dentretien passation de l avenant n°1 relatif à l adhésion de la commune de Briec à la convention de groupement

2739

Schéma Directeur d Aménagement Lumière — SDAL- Validation de la convention de partenariat et financement ACTEE

2829

Délégation de service public pour la construction et lexploitation dun crématorium Rapport du délégataire pour lannée 2024

2834

Acquisition dune emprise rue Camille Vallaux

2837

Constitution de servitudes ENEDIS 17 rue Stang Bihan

2838

Constitution de servitudes ENEDIS Boulevard Dupleix

2839

Constitution de servitudes ENEDIS Chemin de Lineostic

2840

Constitution de servitudes ENEDIS Le Moustoir Rue du Four à Chaux

2841

Constitution de servitudes ENEDIS Parc de la Glacière Les halles

2842

Constitution de servitudes ENEDIS Place Theophile Bonnemaison

2843

Constitution de servitudes ENEDIS Rue lIle dHouat

2844

Constitution de servitudes ENEDIS Chemin de Kerdroniou

2845

Dénomination des voies et ouvrages routiers

2846

Acquisition dun emplacement réservé Rue du Manoir

2847

Acquisition dune parcelle rue du Moulin Saint Denis

2892

Avis sur létude dimpact de la ZAC de Kerjaouen 2

2970

Signature de marchés publics après consultation

3003

Lutte contre la pollution radon dans les établissements -ERP et code du travail- Création d un groupement de commandes

3025

Signature dun contrat dObligation Réelle Environnementale -ORE- dans le cadre des mesures compensatoires du projet de lEau Blanche

👥 Ressources humaines 7 délibérations
2773

Modifications du tableau des emplois

2777

Complémentaire santé — Convention de groupement de commandes et assistance technique et juridique

2807

Mise en place d une astreinte au sein du service de la police municipale de la ville de Quimper

2808

Mise à disposition de personnels

2965

Mise en place de mesures en faveur des agentes souffrant d endométriose ou de pathologies incapacitantes similaires

2967

Réalisation de formations Renouvellement d un groupement de commandes

3235

Rapport sur la situation en matière d égalité entre les femmes et les hommes

🌱 Environnement 2 délibérations
2642

Travaux d effacement de réseaux aériens

2940

Rapport 2025 sur la situation en matière de développement durable

🤝 Vie associative 2 délibérations
2951

Renouvellement de la convention de partenariat « Ville partenaire du don du sang » -ex-Ambassadonneur-

2999

Convention partenariale entre l association Les Chats Bottés et la ville de Quimper en vue de la capture l identification et la stérilisation des chats errants non identifiés pour la période 2025-

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2643

Convention de partenariat entre la ville de Quimper et l association De l encre sur les pieds

❤️ Social & Santé 1 délibération
2944

Plan de Prévention du Bruit dans l Environnement -PPBE- - Approbation du document après consultation du public

🏛️ Administration 1 délibération
3041

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

📄 Autres decisions 1 délibération
3196

Étape de lOxfam Tour à Quimper le 20 novembre 2025

WEB megalis:2025:10447:2025-10-16
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