Conseil municipal du 2026-02-26
62
délibérations
34
Finances & Budget
9
Environnement
8
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (62)
Financement Irréductible Festival
Port du Corniguel tarifs 2026
Proposition d une offre de concours au syndicat mixte de construction et de gestion de l abattoir de Quiella sur la commune de Le Faou
Ecole européenne Supérieure d Art de Bretagne avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027
Convention de financement pour le réaménagement de léchangeur de Kerlez
Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel yalc had d ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN
Convention daménagement et dentretien de la voie verte Quimper Pluguffan
Avenants 2026 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté dagglomération Quimper Bretagne Occidentale -crèches associatives et lieu daccueil enfant
Tarifs 2026 — Autorisations de sous-occupation temporaires de la Maison des Mobilités
Création d une Société par Actions Simplifiées -SAS- outil de portage des investissement liés aux projets d énergies renouvelables
Aide au démarrage pour Radio U à Quimper
Office public de la langue bretonne — Subvention 2026 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc had 2026
Radio Kerne Subvention — Yalchad 2026
Subvention à Mervent centre de formation à la langue bretonne Yalchad evit Mervent kreizenn stummañ dar brezhoneg
Association Gwennili subvention 2026
Garantie d emprunt de la SCP d H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Financement en VEFA de 6 maisons en PSLA situées rue Jacques Brel à Pluguffa
Subventions aux associations d insertion 2026
Attribution de subvention à l association Mission Locale du Pays de Cornouaille uvrant pour l insertion des jeunes
Subventions Innovation - Année 2026
Subvention Insertion et Mobilités
Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l organisation du tournoi international de football U13 2026
Financement du Tour du Finistère Cycliste 2026
Conciergerie tarifs des services pour l année 2026
Mobilités Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour Amélioration des services cyclables- mobilités actives
Mobilités Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour Amélioration des services cyclables- mobilités actives
Projet d innovation des pratiques culturales - Conventionnement avec la Région
Bien vivre partout en Bretagne 2023 — 2025 - Revoyure et mobilisations des reliquats
Bilan des ventes de terrains en parcs d activités
Subvention à l évènement Génération Agri
Garantie d emprunt de la SCP d H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère Construction de 11 logements collectifs en PSLA situés 29 rue Henri de Bourna
Financement Association Festival de Cornouaille Cornouaille Gourmand - Rencontres du Chapeau Rouge - MOD#4
Subvention à l Association La Vallée Blanche pour l organisation du Trophée Sébaco 2026
Subventions économiques 2026
Subvention à Bretagne INP pour l embauche d un chef de projet école d ingénieurs
Conventions d accompagnement plan d actions filière bois avec Fibois et le CNPF
Suite de lAppel à Manifestation pour l installation d unités photovoltaïques sur la toiture de la Grande Salle et en ombrières sur deux parkings Convention et bail emphythéotique entre la communauté d
Filière bois — Adhésion à la SCIC Energies Bois Sud Cornouaille
Convention avec le SDEF pour l extension du réseau basse tension la pose d un transformateur et le déplacement d un candélabre dans le cadre des travaux du futur parc d activités économiques de Kerou
Versement d une subvention à la recyclerie La Source
Plan Finistère Eau Potable — Charte d engagement départementale
Adoption du projet de zonage de l assainissement avant mise à l enquête publique
Subvention Association Treuskemm Dispositif « Bien vivre partout en Bretagne »
Négociations annuelles obligatoires — NAO- portant sur le service public industriel et commercial de l eau et de l assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale
Réaménagement du Pôle déchange multimodal de Quimper Convention de maintenance du parvis du Pôle dEchanges Multimodal -PEM-
Prorogation de la convention dOpération de Revitalisation du Territoire -ORT-
Cession dun terrain de 220 m² à Edern
Acquisition de lensemble immobilier sis 25 rue de Concarneau à Quimper
Règlement des aides à lhabitat privé
2 ème arrêt du projet de Programme Local de l Habitat -PLH- 2026-2031
Signature de marchés publics après consultations
Prestations de médecine du travail pour le suivi médical des agents Constitution d un groupement de commandes
Détermination des taux de promotion pour 2026
Modification du tableau des emplois
Contrat complémentaire santé augmentation de la participation employeur
Actualisation de la grille de pondération permettant l attribution des places de crèches
Accompagnement financier de lEtat dans le cadre du déploiement du Service Public de la Petite Enfance
Rapport annuel de la CIAPH 2025
Rapport dactivités 2025 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale
Convention dobjectifs 2026 — 2029 avec lassociation Ti ar Vro Kemper
Tissâges avenant n°1 à la convention avec lassociation AILES -2025-2027-
Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l Office de Tourisme de Quimper Cornouaille
Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire
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