Conseil municipal du 2026-02-26

Quimper 26 février 2026 62 délibérations
Document source

62

délibérations

34

Finances & Budget

9

Environnement

8

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

62 délibérations - Mobilités Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour Amélioration des service - Signature de marchés publics après consultations - Subventions économiques 2026 - Subvention à l évènement Génération Agri - Subvention Association Treuskemm Dispositif « Bien vivre partout en Bretagne » - Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire - Projet d innovation des pratiques culturales - Conventionnement avec la Région - Conciergerie tarifs des services pour l année 2026 - Accompagnement financier de lEtat dans le cadre du déploiement du Service Public de la Petite Enfance - Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l Office de Tourisme de Quimper Cornouaille - Rapport dactivités 2025 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occid - Association Gwennili subvention 2026 - Radio Kerne Subvention - Yalchad 2026 - 2 ème arrêt du projet de Programme Local de l Habitat -PLH- 2026-2031 - Subvention à Mervent centre de formation à la langue bretonne Yalchad evit Mervent kreizenn stummañ dar brezhoneg - Office public de la langue bretonne - Subvention 2026 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc had 2026 - Contrat complémentaire santé augmentation de la participation employeur - Attribution de subvention à l association Mission Locale du Pays de Cornouaille uvrant pour l insertion des jeunes - Subventions Innovation - Année 2026 - Bien vivre partout en Bretagne 2023-2025 - Revoyure et mobilisations des reliquats

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Délibérations (62)

💶 Finances & Budget 34 délibérations
3484

Financement Irréductible Festival

3486

Port du Corniguel tarifs 2026

3602

Proposition d une offre de concours au syndicat mixte de construction et de gestion de l abattoir de Quiella sur la commune de Le Faou

4028

Ecole européenne Supérieure d Art de Bretagne avenant n°2 à la convention globale de fonctionnement 2025-2027

4029

Convention de financement pour le réaménagement de léchangeur de Kerlez

4038

Enseignement supérieur Subvention au centre de formation à la langue bretonne KELENN Deskadurezh uhel yalc had d ar greizenn stummañ e brezhoneg KELENN

4050

Convention daménagement et dentretien de la voie verte Quimper Pluguffan

4062

Avenants 2026 aux conventions pluriannuelles entre les structures associatives petite enfance et la communauté dagglomération Quimper Bretagne Occidentale -crèches associatives et lieu daccueil enfant

4066

Tarifs 2026 — Autorisations de sous-occupation temporaires de la Maison des Mobilités

4089

Création d une Société par Actions Simplifiées -SAS- outil de portage des investissement liés aux projets d énergies renouvelables

4154

Aide au démarrage pour Radio U à Quimper

4171

Office public de la langue bretonne — Subvention 2026 Ofis Publik ar Brezhoneg -Yalc had 2026

4182

Radio Kerne Subvention — Yalchad 2026

4189

Subvention à Mervent centre de formation à la langue bretonne Yalchad evit Mervent kreizenn stummañ dar brezhoneg

4194

Association Gwennili subvention 2026

4204

Garantie d emprunt de la SCP d H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère - Financement en VEFA de 6 maisons en PSLA situées rue Jacques Brel à Pluguffa

4205

Subventions aux associations d insertion 2026

4210

Attribution de subvention à l association Mission Locale du Pays de Cornouaille uvrant pour l insertion des jeunes

4223

Subventions Innovation - Année 2026

4227

Subvention Insertion et Mobilités

4232

Subvention à Mondial Pupilles Plomelin pour l organisation du tournoi international de football U13 2026

4237

Financement du Tour du Finistère Cycliste 2026

4241

Conciergerie tarifs des services pour l année 2026

4248

Mobilités Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour Amélioration des services cyclables- mobilités actives

4248

Mobilités Fonds de concours vélo Attribution du fonds de concours à la commune de Guengat pour Amélioration des services cyclables- mobilités actives

4260

Projet d innovation des pratiques culturales - Conventionnement avec la Région

4272

Bien vivre partout en Bretagne 2023 — 2025 - Revoyure et mobilisations des reliquats

4273

Bilan des ventes de terrains en parcs d activités

4274

Subvention à l évènement Génération Agri

4279

Garantie d emprunt de la SCP d H.L.M LE LOGIS BRETON auprès de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel du Finistère Construction de 11 logements collectifs en PSLA situés 29 rue Henri de Bourna

4280

Financement Association Festival de Cornouaille Cornouaille Gourmand - Rencontres du Chapeau Rouge - MOD#4

4284

Subvention à l Association La Vallée Blanche pour l organisation du Trophée Sébaco 2026

4285

Subventions économiques 2026

4287

Subvention à Bretagne INP pour l embauche d un chef de projet école d ingénieurs

🌱 Environnement 9 délibérations
3933

Conventions d accompagnement plan d actions filière bois avec Fibois et le CNPF

4087

Suite de lAppel à Manifestation pour l installation d unités photovoltaïques sur la toiture de la Grande Salle et en ombrières sur deux parkings Convention et bail emphythéotique entre la communauté d

4153

Filière bois — Adhésion à la SCIC Energies Bois Sud Cornouaille

4193

Convention avec le SDEF pour l extension du réseau basse tension la pose d un transformateur et le déplacement d un candélabre dans le cadre des travaux du futur parc d activités économiques de Kerou

4217

Versement d une subvention à la recyclerie La Source

4218

Plan Finistère Eau Potable — Charte d engagement départementale

4275

Adoption du projet de zonage de l assainissement avant mise à l enquête publique

4394

Subvention Association Treuskemm Dispositif « Bien vivre partout en Bretagne »

4460

Négociations annuelles obligatoires — NAO- portant sur le service public industriel et commercial de l eau et de l assainissement des eaux usées de Quimper Bretagne Occidentale

🏗️ Urbanisme & Travaux 8 délibérations
4060

Réaménagement du Pôle déchange multimodal de Quimper Convention de maintenance du parvis du Pôle dEchanges Multimodal -PEM-

4179

Prorogation de la convention dOpération de Revitalisation du Territoire -ORT-

4180

Cession dun terrain de 220 m² à Edern

4181

Acquisition de lensemble immobilier sis 25 rue de Concarneau à Quimper

4185

Règlement des aides à lhabitat privé

4188

2 ème arrêt du projet de Programme Local de l Habitat -PLH- 2026-2031

4298

Signature de marchés publics après consultations

4380

Prestations de médecine du travail pour le suivi médical des agents Constitution d un groupement de commandes

👥 Ressources humaines 3 délibérations
3979

Détermination des taux de promotion pour 2026

3980

Modification du tableau des emplois

4177

Contrat complémentaire santé augmentation de la participation employeur

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
4047

Actualisation de la grille de pondération permettant l attribution des places de crèches

4251

Accompagnement financier de lEtat dans le cadre du déploiement du Service Public de la Petite Enfance

📄 Autres decisions 2 délibérations
4134

Rapport annuel de la CIAPH 2025

4197

Rapport dactivités 2025 du président de la commission consultative des services publics locaux de Quimper Bretagne Occidentale

🤝 Vie associative 2 délibérations
4167

Convention dobjectifs 2026 — 2029 avec lassociation Ti ar Vro Kemper

4195

Tissâges avenant n°1 à la convention avec lassociation AILES -2025-2027-

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
4239

Renouvellement du classement en 1ère catégorie de l Office de Tourisme de Quimper Cornouaille

🏛️ Administration 1 délibération
4265

Décisions de la présidente prises par délégation du conseil communautaire

WEB scdl:20006812000019:2026-02-26
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