Conseil municipal du 2025-07-07

Quimperlé 7 juillet 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

23 délibérations - 23-CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS - 21.FINANCEMENT DE LINITIATION A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PUBLIQUES POUR LANNEE SCOLAIRE 2025-2026 - 20-MULTI-ACCUEIL LES TOURNESOLS REGLEMENT INTÉRIEUR ET AGRÉMENT MODULÉ - 19. TARIFS DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE, DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DU SERVICE JEUNESSE - 18. RESTAURATION SCOLAIRE CONVENTION DENTENTE INTERCOMMUNALE AVEC LES VILLES DE PLOEMEUR ET DE LARMOR-PLAGE - 17. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION « LES AMIS DE LA CHAPELLE DE LOTHEA" POUR LA CELEBRATION DE SON 40EME ANNIV - 16. FESTIVAL DES RIAS 2025, CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE QUIMPERLE COMMUNAUTE, LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE - 15. CINEMA MUNICIPAL RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPERLE ET LASSOCIATION CINEPHA - 22-ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP) POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE QUIMPERLE - 14. REPARATION DES VITRAUX DE LEGLISE NOTRE DAME ET DE LABBAYE SAINTE CROIX DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC - 13.PROJET DE RESTAURATION DE LANCIEN HOPITAL MEDIEVAL FREMEUR ETUDE DENDROCHRONOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRA - 11.CESSION DUNE EMPRISE FONCIERE, RUE ELSA TRIOLET A MADAME SELLIN ET MONSIEUR BRUSTIEC - 10.DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DUNE EMPRISE FONCIERE, RUE ELSA TRIOLET - 9.SUBVENTION POUR RAVALEMENT AU PROFIT DE MONSIEUR BELAHMADI KARIM, 1, RUE ÉLLÉ - 8.SUBVENTION POUR MODIFICATION DENSEIGNE COMMERCIALE AU PROFIT DE « LA FROMAGERIE DE MARIE», 1 B, PLACE JEAN JAURES, REP - 7.CAMPAGNE DE SUBVENTION À LEMBELLISSEMENT DES DEVANTURES ET ENSEIGNES COMMERCIALES EN CENTRE-VILLE MODIFICATION DU DIS - 12.EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE EN LUDOMEDIATHEQUE MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS - 5.SERVICE INTERCOMMUNAL DE TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES CONVENTION DU SERVICE COMMUN - 4.PROJET DE PLAN DE MOBILITES SIMPLIFIE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL - 3.PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL RÉVISION GÉNÉRALE N°1 DÉBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES

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Délibérations (23)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
2025

7.CAMPAGNE DE SUBVENTION À LEMBELLISSEMENT DES DEVANTURES ET ENSEIGNES COMMERCIALES EN CENTRE-VILLE MODIFICATION DU DISPOSITIF.

20250702

18. RESTAURATION SCOLAIRE CONVENTION DENTENTE INTERCOMMUNALE AVEC LES VILLES DE PLOEMEUR ET DE LARMOR-PLAGE

20250702

11.CESSION DUNE EMPRISE FONCIERE, RUE ELSA TRIOLET A MADAME SELLIN ET MONSIEUR BRUSTIEC

20250702

10.DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DUNE EMPRISE FONCIERE, RUE ELSA TRIOLET

20250702

9.SUBVENTION POUR RAVALEMENT AU PROFIT DE MONSIEUR BELAHMADI KARIM, 1, RUE ÉLLÉ

20250702

8.SUBVENTION POUR MODIFICATION DENSEIGNE COMMERCIALE AU PROFIT DE « LA FROMAGERIE DE MARIE», 1 B, PLACE JEAN JAURES, REPRESENTÉE PAR MME RANNOU MARIE

20250702

5.SERVICE INTERCOMMUNAL DE TRAVAUX COMMUNAUX ET COMMUNAUTAIRES CONVENTION DU SERVICE COMMUN

20250702

3.PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL RÉVISION GÉNÉRALE N°1 DÉBAT DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ORIENTATIONS GÉNÉRALES DU PROJET DAMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DUR

20250702

6.CAMPAGNE DE SUBVENTION À LEMBELLISSEMENT DES FAÇADES EN CENTRE-VILLE RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20250702

21.FINANCEMENT DE LINITIATION A LA LANGUE BRETONNE DANS LES ECOLES PUBLIQUES POUR LANNEE SCOLAIRE 2025-2026

20250702

14. REPARATION DES VITRAUX DE LEGLISE NOTRE DAME ET DE LABBAYE SAINTE CROIX DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

20250702

13.PROJET DE RESTAURATION DE LANCIEN HOPITAL MEDIEVAL FREMEUR ETUDE DENDROCHRONOLOGIQUE DEMANDE DE SUBVENTION A LA DRAC

20250702

12.EXTENSION DE LA MEDIATHEQUE EN LUDOMEDIATHEQUE MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20250702

17. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LASSOCIATION « LES AMIS DE LA CHAPELLE DE LOTHEA" POUR LA CELEBRATION DE SON 40EME ANNIVERSAIRE

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16. FESTIVAL DES RIAS 2025, CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE QUIMPERLE COMMUNAUTE, LE CENTRE NATIONAL DES ARTS DE LA RUE ET DE LESPACE PUBLIC LE FOURNEAU ET QUIMPERLE

20250702

15. CINEMA MUNICIPAL RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE QUIMPERLE ET LASSOCIATION CINEPHARE - MISE A DISPOSITION DUN POSTE DE MEDIATE

📄 Autres decisions 3 délibérations
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4.PROJET DE PLAN DE MOBILITES SIMPLIFIE DE QUIMPERLE COMMUNAUTE AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

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2 — Création de la Société Publique Locale (SPL) à vocation touristique Destination Quimperlé Les Rias

20250702

1.RAPPORT EGALITE FEMMES HOMMES, DACTIVITES ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2024 DE QUIMPERLE COMMUNAUTE

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20250702

20 — MULTI-ACCUEIL LES TOURNESOLS REGLEMENT INTÉRIEUR ET AGRÉMENT MODULÉ

20250702

22 — ACTUALISATION DU REGIME INDEMNITAIRE (RIFSEEP) POUR LES AGENTS DE LA VILLE DE QUIMPERLE

🌱 Environnement 1 délibération
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23 — CREATION ET SUPPRESSION DEMPLOIS AU TABLEAU DES EFFECTIFS

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
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19. TARIFS DU SERVICE DE RESTAURATION SCOLAIRE, DES ACCUEILS PERISCOLAIRES ET DU SERVICE JEUNESSE

WEB megalis:2025:10448:2025-07-07
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