Conseil municipal du 2024-12-17
19
délibérations
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
1. Décision modificative n°4 — Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque
2. Tarifs communaux 2025
3. Imputation en section dinvestissement des biens durables dune valeur unitaire inférieure à 500TTC
4. Legs Nestour/ Le Meur
5. Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement de dépenses dinvestissement avant ladoption du Budget Primitif 2025
14. Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires
7. Lancement de lappel à manifestation dintérêt pour loccupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo
8. Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal
15. Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
10. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu daccueil enfant parent
12. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau
17. Création des emplois budgétaires non permanents pour lannée 2025
18. Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération
6. Avenant n°1 à la convention de co — maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo
9.Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille
11.2 . Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
13. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique
16. Création et suppression demplois au tableau des effectifs
19. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement
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