Conseil municipal du 2024-12-17

Quimperlé 17 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

19 délibérations - 10. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu daccueil enfant parent - 7. Lancement de lappel à manifestation dintérêt pour loccupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo - 9.Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille - 19. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement - 17. Création des emplois budgétaires non permanents pour lannée 2025 - 16. Création et suppression demplois au tableau des effectifs - 18. Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération - 15. Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Ter - 14. Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires - 13. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte un - 12. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau - 8. Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal - 6. Avenant n°1 à la convention de co-maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo - 4. Legs Nestour/ Le Meur - 3. Imputation en section dinvestissement des biens durables dune valeur unitaire inférieure à 500TTC - 2. Tarifs communaux 2025 - 11.2 . Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause - 5. Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement de dépenses dinvestissement avant ladoption du Budget Prim - 1. Décision modificative n°4 - Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
20241201

1. Décision modificative n°4 — Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque

20241202

2. Tarifs communaux 2025

20241203

3. Imputation en section dinvestissement des biens durables dune valeur unitaire inférieure à 500TTC

20241204

4. Legs Nestour/ Le Meur

20241205

5. Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement de dépenses dinvestissement avant ladoption du Budget Primitif 2025

20241214

14. Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires

📄 Autres decisions 3 délibérations
20241207

7. Lancement de lappel à manifestation dintérêt pour loccupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo

20241208

8. Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal

20241215

15. Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20241210

10. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu daccueil enfant parent

20241212

12. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241217

17. Création des emplois budgétaires non permanents pour lannée 2025

20241218

18. Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20241206

6. Avenant n°1 à la convention de co — maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo

🤝 Vie associative 1 délibération
20241209

9.Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille

❤️ Social & Santé 1 délibération
20241212

11.2 . Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241213

13. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique

🌱 Environnement 1 délibération
20241216

16. Création et suppression demplois au tableau des effectifs

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241219

19. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement

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