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17 décembre 2024

Quimperlé 19 délibérations

19

délibérations

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Finances & Budget

3

Autres decisions

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Enfance & Jeunesse

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Délibérations (19)

Finances & Budget 6 délibérations

Décision modificative n°4 — Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque

Tarifs communaux 2025

Imputation en section d'investissement des biens durables d'une valeur unitaire inférieure à 500TTC

Legs Nestour/ Le Meur

Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement avant ladoption du Budget Primitif 2025

Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires

Autres decisions 3 délibérations

Lancement de lappel à manifestation d'intérêt pour l'occupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo

Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfant parent

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau

Ressources humaines 2 délibérations

Création des emplois budgétaires non permanents pour l'année 2025

Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Avenant n°1 à la convention de co — maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo

Vie associative 1 délibération

Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille

Social & Santé 1 délibération

Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

Culture & Patrimoine 1 délibération

Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique

Environnement 1 délibération

Création et suppression d'emplois au tableau des effectifs

Sécurité 1 délibération

Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement

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