Conseil municipal du 2024-04-02
23
délibérations
10
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (23)
1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes
1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes
1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes
2. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe cinéma
3. Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes
4. Vote des subventions aux associations pour lannée 2024
6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement AP CP
7. Vote des taux des impôts directs locaux pour lannée 2024
8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes
8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes
10. Convention de mandat de maîtrise douvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour laménagement des abords du futur conservatoire communautaire
12. Cession demprises foncières à Armorique Habitat, rue Théophile Blin
19. Aménagement dune piste dapprentissage du vélo
11. Désaffectation et déclassement demprises foncières rue Théophile Blin
14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque
18. Remboursement des frais de mission des membres du Conseil Municipal dans le cadre dun mandat spécial pour un déplacement à Geilenkirchen
14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque
15. Autorisation d'éliminer de céder et de vendre des documents du fond de la médiathèque municipale. Fixation de tarifs.
16. Convention entre la Ville de Quimperlé et lEPCC Théâtre de Lorient Centre dramatique de Bretagne pour laccueil du spectacle sur laile dun papillon à EBG.
13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice
13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice
9. Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergies renouvelables adoption de la cartographie municipale
17. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations uvrant dans les domaines de léducation de la jeunesse des sports et des solidarités pour lannée 2024
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