Conseil municipal du 2024-04-02

Quimperlé 2 avril 2024 23 délibérations
Document source

23

délibérations

10

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - 1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes - 1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes - 8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes - 13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Pa - 19. Aménagement dune piste dapprentissage du vélo - 18. Remboursement des frais de mission des membres du Conseil Municipal dans le cadre dun mandat spécial pour un déplace - 17. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations uvrant dans les domaines de léducation de - 16. Convention entre la Ville de Quimperlé et lEPCC Théâtre de Lorient Centre dramatique de Bretagne pour laccueil du sp - 14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque - 15. Autorisation d'éliminer de céder et de vendre des documents du fond de la médiathèque municipale. Fixation de tarifs - 14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque - 13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Pa - 12. Cession demprises foncières à Armorique Habitat, rue Théophile Blin - 11. Désaffectation et déclassement demprises foncières rue Théophile Blin - 8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes - 7. Vote des taux des impôts directs locaux pour lannée 2024 - 6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement AP CP - 4. Vote des subventions aux associations pour lannée 2024 - 3. Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes - 2. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe cinéma

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
20240401

1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

20240401

1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

20240401

1. Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

20240402

2. Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe cinéma

20240403

3. Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes

20240404

4. Vote des subventions aux associations pour lannée 2024

20240406

6. Vote des autorisations de programme et crédits de paiement AP CP

20240407

7. Vote des taux des impôts directs locaux pour lannée 2024

20240408

8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes

20240408

8. Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20220410

10. Convention de mandat de maîtrise douvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour laménagement des abords du futur conservatoire communautaire

20240412

12. Cession demprises foncières à Armorique Habitat, rue Théophile Blin

20240419

19. Aménagement dune piste dapprentissage du vélo

📄 Autres decisions 3 délibérations
20240411

11. Désaffectation et déclassement demprises foncières rue Théophile Blin

20240414

14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque

20240418

18. Remboursement des frais de mission des membres du Conseil Municipal dans le cadre dun mandat spécial pour un déplacement à Geilenkirchen

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240414

14. Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque

20240415

15. Autorisation d'éliminer de céder et de vendre des documents du fond de la médiathèque municipale. Fixation de tarifs.

20240416

16. Convention entre la Ville de Quimperlé et lEPCC Théâtre de Lorient Centre dramatique de Bretagne pour laccueil du spectacle sur laile dun papillon à EBG.

🌱 Environnement 2 délibérations
20240413

13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice

20240413

13. Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice

🛡️ Sécurité 1 délibération
20220401

9. Définition des zones daccélération pour le développement de la production dénergies renouvelables adoption de la cartographie municipale

Sport 1 délibération
20240417

17. Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations uvrant dans les domaines de léducation de la jeunesse des sports et des solidarités pour lannée 2024

WEB megalis:2024:10448:2024-04-02
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