17 décembre 2024
19
délibérations
6
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Imputation en section d'investissement des biens durables d'une valeur unitaire inférieure à 500TTC
Legs Nestour/ Le Meur
Avenant n°1 à la convention de co — maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo
Lancement de lappel à manifestation d'intérêt pour l'occupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo
Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal
Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère
Décision modificative n°4 — Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque
Tarifs communaux 2025
Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement de dépenses d'investissement avant ladoption du Budget Primitif 2025
Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires
Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu d'accueil enfant parent
Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau
Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique
Création et suppression d'emplois au tableau des effectifs
Création des emplois budgétaires non permanents pour l'année 2025
Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération
Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille
Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré
Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et d'engagement
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