Conseil municipal du 2024-12-17

Quimperlé 17 décembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

19 délibérations - 10. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu daccueil enfant parent - 7. Lancement de lappel à manifestation dintérêt pour loccupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo - 9.Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille - 19. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement - 17. Création des emplois budgétaires non permanents pour lannée 2025 - 16. Création et suppression demplois au tableau des effectifs - 18. Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération - 15. Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Ter - 14. Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires - 13. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte un - 12. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau - 8. Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal - 6. Avenant n°1 à la convention de co-maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo - 4. Legs Nestour/ Le Meur - 3. Imputation en section dinvestissement des biens durables dune valeur unitaire inférieure à 500TTC - 2. Tarifs communaux 2025 - 11.2 . Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause - 5. Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement de dépenses dinvestissement avant ladoption du Budget Prim - 1. Décision modificative n°4 - Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 6 délibérations
20241203

3. Imputation en section dinvestissement des biens durables dune valeur unitaire inférieure à 500TTC

20241204

4. Legs Nestour/ Le Meur

20241206

6. Avenant n°1 à la convention de co — maitrise douvrage avec lOPAC Quimper Cornouaille, opération 4-5 place Hervo

20241207

7. Lancement de lappel à manifestation dintérêt pour loccupation de deux locaux commerciaux, 4 et 5 Place Hervo

20241208

8. Dérogation au repos dominical des salariés année 2025 : avis du Conseil municipal

20241215

15. Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposée par le Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Finistère

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20241201

1. Décision modificative n°4 — Budget principal, Budget annexe régie photovoltaïque

20241202

2. Tarifs communaux 2025

20241205

5. Autorisation dengagement, de liquidation et de mandatement de dépenses dinvestissement avant ladoption du Budget Primitif 2025

20241214

14. Augmentation 2025 du contrat groupe dassurances statutaires

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
20241210

10. Convention partenariale pour le fonctionnement du lieu daccueil enfant parent

20241212

12. Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs école maternelle du Lézardeau

🌱 Environnement 2 délibérations
20241213

13. Réseau « Matilin » des médiathèques du pays de Quimperlé : proposition de révision de la tarification de la carte unique

20241216

16. Création et suppression demplois au tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241217

17. Création des emplois budgétaires non permanents pour lannée 2025

20241218

18. Recensement de la population 2025 : création de deux postes dagents recenseurs et fixation de la rémunération

🤝 Vie associative 1 délibération
20241209

9.Maison France Services : avenant n°1 à la convention de partenariat avec la Mission Locale du Pays de Cornouaille

❤️ Social & Santé 1 délibération
20241212

11.2 . Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré

🛡️ Sécurité 1 délibération
20241219

19. Régime indemnitaire de la police municipale : instauration de lindemnité spéciale de fonction et dengagement

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