CM

2 avril 2024

Quimperlé 23 délibérations

23

délibérations

8

Finances & Budget

6

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (23)

Finances & Budget 8 délibérations

Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal et des budgets annexes

Approbation du compte de gestion 2023 du budget annexe cinéma

Affectation des résultats 2023 du budget principal et des budgets annexes

Vote des subventions aux associations pour l'année 2024

Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes

Vote du budget primitif 2024 budget principal et budgets annexes

Autres decisions 6 délibérations

Vote des autorisations de programme et crédits de paiement AP CP

Vote des taux des impôts directs locaux pour l'année 2024

Désaffectation et déclassement demprises foncières rue Théophile Blin

Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque

Exposition Des éclats de lucidité Alain Le Quernec, Affichiste à la Chapelle des Ursulines et à la Médiathèque

Remboursement des frais de mission des membres du Conseil Municipal dans le cadre d'un mandat spécial pour un déplacement à Geilenkirchen

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre Quimperlé Communauté et la Ville de Quimperlé pour l'aménagement des abords du futur c'onservatoire c'ommunautaire

Cession demprises foncières à Armorique Habitat, rue Théophile Blin

Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice

Refus de don de la parcelle cadastrée AL 131 rue Audran appartenant Mr CADIC Cyrille Mr CADIC Jérôme et Mr JAMBOU Patrice

Sécurité 2 délibérations

Définition des zones daccélération pour le développement de la production d'énergies renouvelables adoption de la cartographie municipale

Autorisation déliminer de céder et de vendre des documents du fond de la médiathèque municipale. Fixation de tarifs

Culture & Patrimoine 1 délibération

Convention entre la Ville de Quimperlé et lEPCC Théâtre de Lorient Centre dramatique de Bretagne pour l'accueil du spectacle sur laile d'un papillon à EBG

Sport 1 délibération

Conventions de partenariat entre la Ville de Quimperlé et des associations uvrant dans les d'omaines de l'éducation de la j'eunesse des sports et des solidarités pour l'année 2024

Transport & Mobilité 1 délibération

Aménagement d'une piste dapprentissage du vélo

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