CM
16 octobre 2025
Quintenic
7 délibérations
7
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
3 délibérations
Repas des Aines 2025
Remboursement sur Factures D Achat
Subvention aux Associations
Ressources humaines
3 délibérations
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE (modification)
RIFSEEP (modification)
Reforme Statutaire du Sde22
Autres decisions
1 délibération
Transfert Competence Autorite Gaz au Sde22
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