Conseil municipal du 2025-06-19
5
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (5)
Patrimoine — dépôt des registres paroissiaux et d'Etat civil notamment, antérieurs à 1792, aux archives départementales
Convention d'occupation de SBAA au sein de l'ancienne trésorerie afin d'y accueillir le pôle de proximité
Commande publique — avenant au marché de travaux de l'ancienne trésorerie
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local-avis défavorable
Convention de partenariat pour le financement du parc roulant du SDIS22
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