6 mars 2025
13
délibérations
7
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Affectation des résultats 2024 — Lotissement des Hauts de la Villeneuve
Affectation des résultats 2024-Commune
Camping — Tarifs 2025
Complément aux tarifs municipaux 2025 — La Fabrique Atelier du Lin
Convention portant subventionnement de la MJC du Pays de Quintin
Création d'un service c'ommun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure
Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame
Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine à la basilique Notre-Dame avec ENEDIS
Megalis Bretagne — Charte d'utilisation 2025-2029
Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
Commande publique — Avenants au marché de travaux de lancienne trésorerie
Nouvelle composition des membres de la commission atelier commerce relais
Participation des communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2024-2025
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