Conseil municipal du 2025-03-06

Quintin 6 mars 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Affectation des résultats 2024-Lotissement des Hauts de la Villeneuve - Affectation des résultats 2024-Commune - Camping-Tarifs 2025 - Complément aux tarifs municipaux 2025- La Fabrique Atelier du Lin - Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine à la basilique Notre-Dame avec - Megalis Bretagne-Charte d'utilisation 2025-2029 - Convention portant subventionnement de la MJC du Pays de Quintin - Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées - Commande publique-Avenants au marché de travaux de l'ancienne trésorerie - Création d'un service commun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure - Nouvelle composition des membres de la commission atelier commerce relais - Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame - Participation des communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2024-

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Affectation des résultats 2024 — Lotissement des Hauts de la Villeneuve

2025

Affectation des résultats 2024-Commune

2025

Camping — Tarifs 2025

2025

Complément aux tarifs municipaux 2025 — La Fabrique Atelier du Lin

2025

Convention portant subventionnement de la MJC du Pays de Quintin

2025

Création d'un service commun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure

2025

Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention de servitude de passage pour l'implantation d'une ligne électrique souterraine à la basilique Notre-Dame avec ENEDIS

2025

Megalis Bretagne — Charte d'utilisation 2025-2029

2025

Mise à jour du Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées

2025

Commande publique — Avenants au marché de travaux de l'ancienne trésorerie

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Nouvelle composition des membres de la commission atelier commerce relais

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Participation des communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2024-2025

WEB megalis:2025:7491:2025-03-06
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