18 décembre 2024
10
délibérations
4
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
2024_12_83 Attribution d'une subvention de 1000 en faveur de la population de Mayotte
2024 12 77 Tarifs municipaux 2025
2024 12 75 Décision budgétaire modificative n°2
2024_12_74 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au 1er trimestre 2025
2024_12_82 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués
2024_12_76 Charges transférées — Validation des rapports de la CLECT du 08 octobre 2024
2024_12_81B Commande publique Avenants au marché de travaux de lancienne trésorerie
2024_12_78 Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés en Prévention et Assurances Statutaires
2024_12_80 Délibération autorisant le recrutement d'un agent vacataire pour la distribution du bulletin municipal
2024_12_79 Institution du nouveau régime indemnitaire de la police municipale
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