Conseil municipal du 2024-12-18

Quintin 18 décembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2024_12_83 Attribution d'une subvention de 1000 en faveur de la population de Mayotte - 2024_12_82 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués - 2024_12_81B Commande publique Avenants au marché de travaux de l'ancienne trésorerie - 2024_12_80 Délibération autorisant le recrutement d'un agent vacataire pour la distribution du bulletin municipal - 2024_12_79 Institution du nouveau régime indemnitaire de la police municipale - 2024_12_78 Adhésion au Contrat d'Objectifs Mutualisés en Prévention et Assurances Statutaires - 2024_12_77 Tarifs municipaux 2025 - 2024_12_76 Charges transférées-Validation des rapports de la CLECT du 08 octobre 2024 - 2024_12_75 Décision budgétaire modificative n°2 - 2024_12_74 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au 1er trimest

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

2024_12_83 Attribution d'une subvention de 1000 en faveur de la population de Mayotte

2024

2024_12_77 Tarifs municipaux 2025

2024

2024_12_75 Décision budgétaire modificative n°2

2024

2024_12_74 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au 1er trimestre 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

2024_12_82 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués

2024

2024_12_76 Charges transférées — Validation des rapports de la CLECT du 08 octobre 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

2024_12_81B Commande publique Avenants au marché de travaux de l'ancienne trésorerie

2024

2024_12_78 Adhésion au Contrat d'Objectifs Mutualisés en Prévention et Assurances Statutaires

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

2024_12_80 Délibération autorisant le recrutement d'un agent vacataire pour la distribution du bulletin municipal

2024

2024_12_79 Institution du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

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