CM

21 novembre 2024

Quintin 5 délibérations

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal

2024

Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par SBAA

2024

Adhésion au service commun des risques majeurs

Ressources humaines 1 délibération
2024

Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet et sur un poste de Cheffe de Projet Petites Villes de Demain

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de SBAA-Année 2023

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