Conseil municipal du 2024-06-20

Quintin 20 juin 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

6

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

7 délibérations - 2024_06_44 Avenant 1 à la conv° op actions foncières tripartite du nouveau quartier - 2024-06-49 Attribution dune subvention de 500 au titre du fonds de réserve « Grandes catastrophes et actions humanitai - 2024-06-45 Convention d'études entre la Ville de Quintin, l'EPF de Bretagne et l'ENSAB - 2024-06-48 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffu - 2024-06-47 Demande de subvention au titre des contrats de territoire pour la réhabilitation de lancienne trésorerie - 2024-06-46 Cession amiable dun délaissé communal de 30 m² environ sise rue Cosson au profit de Monsieur Lionel Duchesne - 2024-06-44 Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières tripartite du site de lancien hôpital et de ses

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

2024_06_44 Avenant 1 à la conv° op actions foncières tripartite du nouveau quartier

2024

2024 — 06-49 Attribution dune subvention de 500 au titre du fonds de réserve « Grandes catastrophes et actions humanitaires » en faveur de Stand With Ukraine

2024

2024 — 06-45 Convention d'études entre la Ville de Quintin, l'EPF de Bretagne et l'ENSAB

2024

2024 — 06-48 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

2024

2024 — 06-47 Demande de subvention au titre des contrats de territoire pour la réhabilitation de lancienne trésorerie

2024

2024 — 06-44 Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières tripartite du site de lancien hôpital et de ses abords

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

2024 — 06-46 Cession amiable dun délaissé communal de 30 m² environ sise rue Cosson au profit de Monsieur Lionel Duchesne

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