CM

20 juin 2024

Quintin 7 délibérations

7

délibérations

6

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (7)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

2024_06_44 Avenant 1 à la conv° op actions foncières tripartite du nouveau quartier

2024

49 Attribution d'une subvention de 500 au titre du fonds de réserve « Grandes catastrophes et actions humanitaires » en faveur de Stand With Ukraine

2024

45 Convention détudes entre la Ville de Quintin, lEPF de Bretagne et lENSAB

2024

48 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

2024

47 Demande de subvention au titre des contrats de territoire pour la réhabilitation de lancienne trésorerie

2024

44 Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières tripartite du site de lancien hôpital et de ses abords

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

46 Cession amiable d'un délaissé communal de 30 m² environ sise rue Cosson au profit de Monsieur Lionel Duchesne

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