CM

4 avril 2024

Quintin 13 délibérations

13

délibérations

12

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Camping municipal — Tarifs 2024

2024

Budget annexe 2024 — Lotissement les Hauts de la Villeneuve

2024

Budget principal 2024 - Commune

2024

Vote des taux dimposition 2024

2024

Délibération relative à la fongibilité des crédits

2024

Subvention communale des travaux pour la valorisation du patrimoine immobilier privé dans l'aire d'application du SPR et en c'onformité avec le PPMVP

2024

Subventions 2024 aux affaires économiques, aux emplois associatifs de la MJC et aux affaires diverses

2024

Subventions 2024 aux affaires culturelles et festives

2024

Subventions 2024 aux affaires sportives

2024

Subventions 2024 aux affaires scolaires

2024

Subventions 2024 aux affaires sociales

2024

Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame

Éducation 1 délibération
2024

Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2023-2024

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