Conseil municipal du 2024-04-04

Quintin 4 avril 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

12

Finances & Budget

1

Éducation

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Camping municipal-Tarifs 2024 - Budget annexe 2024- Lotissement les Hauts de la Villeneuve - Budget principal 2024 - Commune - Vote des taux d'imposition 2024 - Délibération relative à la fongibilité des crédits - Subvention communale des travaux pour la valorisation du patrimoine immobilier privé dans l'aire d'application du SPR et - Subventions 2024 aux affaires économiques, aux emplois associatifs de la MJC et aux affaires diverses - Subventions 2024 aux affaires culturelles et festives - Subventions 2024 aux affaires sportives - Subventions 2024 aux affaires scolaires - Subventions 2024 aux affaires sociales - Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame - Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2023-

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2024

Camping municipal — Tarifs 2024

2024

Budget annexe 2024 — Lotissement les Hauts de la Villeneuve

2024

Budget principal 2024 - Commune

2024

Vote des taux d'imposition 2024

2024

Délibération relative à la fongibilité des crédits

2024

Subvention communale des travaux pour la valorisation du patrimoine immobilier privé dans l'aire d'application du SPR et en conformité avec le PPMVP

2024

Subventions 2024 aux affaires économiques, aux emplois associatifs de la MJC et aux affaires diverses

2024

Subventions 2024 aux affaires culturelles et festives

2024

Subventions 2024 aux affaires sportives

2024

Subventions 2024 aux affaires scolaires

2024

Subventions 2024 aux affaires sociales

2024

Vote de la contribution de fonctionnement à l'école Notre-Dame

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Participation des Communes extérieures au fonctionnement de l'école primaire publique au titre de l'année scolaire 2023-2024

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