CM

18 décembre 2024

Quintin 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
2024

2024_12_82 Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers Délégués

2024

2024_12_80 Délibération autorisant le recrutement d'un agent vacataire pour la distribution du bulletin municipal

2024

2024_12_76 Charges transférées — Validation des rapports de la CLECT du 08 octobre 2024

2024

2024 12 75 Décision budgétaire modificative n°2

Finances & Budget 3 délibérations
2024

2024_12_83 Attribution d'une subvention de 1000 en faveur de la population de Mayotte

2024

2024 12 77 Tarifs municipaux 2025

2024

2024_12_74 Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement au 1er trimestre 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

2024_12_81B Commande publique Avenants au marché de travaux de lancienne trésorerie

Sécurité 1 délibération
2024

2024_12_79 Institution du nouveau régime indemnitaire de la police municipale

Social & Santé 1 délibération
2024

2024_12_78 Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés en Prévention et Assurances Statutaires

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