Conseil municipal du 2024-11-21

Quintin 21 novembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Ressources humaines

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Environnement

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet et sur un poste de Cheffe de Projet Petite - Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de SBAA- - Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal - Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées p - Adhésion au service commun des risques majeurs

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Délibérations (5)

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet et sur un poste de Cheffe de Projet Petites Villes de Demain

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de SBAA-Année 2023

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par SBAA

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Adhésion au service commun des risques majeurs

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