CM

21 novembre 2024

Quintin 5 délibérations

5

délibérations

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Environnement

1

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Environnement 2 délibérations
2024

Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement collectif et non collectif de SBAA-Année 2023

2024

Convention de contribution financière des porteurs de projets aux études de faisabilité chaleur renouvelable réalisées par SBAA

Ressources humaines 1 délibération
2024

Renouvellement d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet et sur un poste de Cheffe de Projet Petites Villes de Demain

Finances & Budget 1 délibération
2024

Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte Financier et Fiscal

Sécurité 1 délibération
2024

Adhésion au service commun des risques majeurs

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