20 juin 2024
7
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
2024_06_44 Avenant 1 à la conv° op actions foncières tripartite du nouveau quartier
48 Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
45 Convention détudes entre la Ville de Quintin, lEPF de Bretagne et lENSAB
44 Avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières tripartite du site de lancien hôpital et de ses abords
47 Demande de subvention au titre des contrats de territoire pour la réhabilitation de lancienne trésorerie
46 Cession amiable d'un délaissé communal de 30 m² environ sise rue Cosson au profit de Monsieur Lionel Duchesne
49 Attribution d'une subvention de 500 au titre du fonds de réserve « Grandes catastrophes et actions humanitaires » en faveur de Stand With Ukraine
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