30 mars 2026
24
délibérations
8
Autres decisions
3
Sécurité
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Désignation des délégués intercommunaux du SIVAP
Désignation des délégués au CA de la MJC du Pays de Quintin
Désignation des membres d'une commission des marchés à procédure adaptée (COMAPA)
Désignation des délégués au Syndicat Départemental dEnergie des Côtes dArmor
Les indemnités des élus
Désignation des élus dans lOGEC
Désignation des membres de la commission dappel doffres
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des membres des commissions municipales
Désignation du correspondant défense et sécurité routière
Désignation du correspondant incendie et secours (sécurité civile)
Désignation du délégué au Comité National dAction Sociale (CNAS)
Fixation du nombre des membres du CA du CCAS
Election des représentants du conseil municipal au CA du CCAS
Avenant n°3 à la mission de maîtrise doeuvre d'aménagement du site de lancien hôpital et de ses abords
Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes de panneaux de s'ignalisation verticale
Cadeaux octroyés à des agents municipaux pour un départ à la retraite
Désignation du correspondant Armor Emploi
Désignation des délégués au CA du Lycée Professionnel Jean Monnet de Quintin
Désignation des élus dans le conseil d'école
Désignation du référent à lAgence Locale de lEnergie et du Climat
Convention de service commun chargé de linstruction et du contrôle de la publicité extérieure
Désignation des délégués à l'association Petites Cités de Caractère de Bretagne
Délégations du Conseil Municipal au Maire
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