Conseil municipal du 2026-03-30

Quintin 30 mars 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

8

Autres decisions

3

Sécurité

3

Social & Santé

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Avenant n°3 à la mission de maîtrise d'oeuvre d'aménagement du site de l'ancien hôpital et de ses abords - Convention constitutive du groupement de commandes de panneaux de signalisation verticale - Cadeaux octroyés à des agents municipaux pour un départ à la retraite - Désignation des membres des commissions municipales - Désignation des délégués intercommunaux du SIVAP - Désignation du correspondant défense et sécurité routière - Désignation du correspondant incendie et secours (sécurité civile) - Désignation du correspondant Armor Emploi - Désignation du référent à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat - Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS) - Désignation des délégués au CA de la MJC du Pays de Quintin - Désignation des délégués au CA du Lycée Professionnel Jean Monnet de Quintin - Convention de service commun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure - Désignation des élus dans le conseil d'école - Désignation des membres d'une commission des marchés à procédure adaptée (COMAPA) - Désignation des délégués à l'association Petites Cités de Caractère de Bretagne - Fixation du nombre des membres du CA du CCAS - Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor - Les indemnités des élus - Délégations du Conseil Municipal au Maire

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 8 délibérations
2026

Désignation des délégués intercommunaux du SIVAP

2026

Désignation des délégués au CA de la MJC du Pays de Quintin

2026

Désignation des membres d'une commission des marchés à procédure adaptée (COMAPA)

2026

Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor

2026

Les indemnités des élus

2026

Désignation des élus dans l'OGEC

2026

Désignation des membres de la commission d'appel d'offres

2026

Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

🛡️ Sécurité 3 délibérations
2026

Désignation des membres des commissions municipales

2026

Désignation du correspondant défense et sécurité routière

2026

Désignation du correspondant incendie et secours (sécurité civile)

❤️ Social & Santé 3 délibérations
2026

Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

2026

Fixation du nombre des membres du CA du CCAS

2026

Election des représentants du conseil municipal au CA du CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Avenant n°3 à la mission de maîtrise d'oeuvre d'aménagement du site de l'ancien hôpital et de ses abords

2026

Convention constitutive du groupement de commandes de panneaux de signalisation verticale

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2026

Cadeaux octroyés à des agents municipaux pour un départ à la retraite

2026

Désignation du correspondant Armor Emploi

🎓 Éducation 2 délibérations
2026

Désignation des délégués au CA du Lycée Professionnel Jean Monnet de Quintin

2026

Désignation des élus dans le conseil d'école

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation du référent à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Convention de service commun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Désignation des délégués à l'association Petites Cités de Caractère de Bretagne

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Délégations du Conseil Municipal au Maire

WEB scdl:21220262600017:2026-03-30
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