Conseil municipal du 2026-03-30
24
délibérations
8
Autres decisions
3
Sécurité
3
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (24)
Désignation des délégués intercommunaux du SIVAP
Désignation des délégués au CA de la MJC du Pays de Quintin
Désignation des membres d'une commission des marchés à procédure adaptée (COMAPA)
Désignation des délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'Armor
Les indemnités des élus
Désignation des élus dans l'OGEC
Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales
Désignation des membres des commissions municipales
Désignation du correspondant défense et sécurité routière
Désignation du correspondant incendie et secours (sécurité civile)
Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale (CNAS)
Fixation du nombre des membres du CA du CCAS
Election des représentants du conseil municipal au CA du CCAS
Avenant n°3 à la mission de maîtrise d'oeuvre d'aménagement du site de l'ancien hôpital et de ses abords
Convention constitutive du groupement de commandes de panneaux de signalisation verticale
Cadeaux octroyés à des agents municipaux pour un départ à la retraite
Désignation du correspondant Armor Emploi
Désignation des délégués au CA du Lycée Professionnel Jean Monnet de Quintin
Désignation des élus dans le conseil d'école
Désignation du référent à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat
Convention de service commun chargé de l'instruction et du contrôle de la publicité extérieure
Désignation des délégués à l'association Petites Cités de Caractère de Bretagne
Délégations du Conseil Municipal au Maire
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