CM

9 juillet 2020

Ramonville-Saint-Agne 24 délibérations

24

délibérations

5

Autres decisions

5

Social & Santé

4

Vie associative

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Délibérations (24)

Autres decisions 5 délibérations
2020

S'oleval — Désignation du d'élégué de la commune

2020

Désignation d'un(e) correspondant(e) en charge des questions de défense

2020

Commission d'appel d'offres permanente

2020

Motion présentée par le conseil municipal de Ramonville Saint-Agne - Retransmission des séances des conseils municipaux en direct par vidéo

2020

CNFPT — Désignation d'un(e) délégué(e)

Social & Santé 5 délibérations
2020

Comité des Oeuvres Sociale (COS) — Désignaon de Représentant(e)s

2020

Fixation du nombre d'administrateurs au conseil d'administration du CCAS

2020

Établissement dHébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D) - Désignation des représentant(e)s

2020

Comité Nationale d'Action Sociale (CNAS) - Désignation d'un(e) représentant(e)

2020

Élection des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

Vie associative 4 délibérations
2020

Association Ramonville Ciné — Désignation des représentant(e)s au conseil d'administration

2020

Association Agir Soigner Éduquer Inclure (ASEI) - Désignation des représentant(e)s de la ville

2020

Association des Communes du Canal des deux mers – Désignation des délégué(e)s de la commune

2020

Association Tremplin — Désignation d'un(e) représentant(e)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2020

Agence d'Urbanisme Toulouse Aire Métropolitaine (AUAT) – Désignation du délégué de la commune

2020

SPL ENOVA Aménagement — Désignation du représentant permanent au conseil d'administration et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

2020

Syndicat mixte pour la réhabilitation de lancienne décharge de Drémil-Lafage – Désignation des délégué(e)s de la commune

Ressources humaines 2 délibérations
2020

Formation des élu(e)s

2020

Créaon de poste — Emploi de collaborateur de Cabinet

Environnement 2 délibérations
2020

Délégations au maire consenties par le conseil municipal

2020

Syndicat Départemental d'Énergie de la Haute-Garonne (SDEGH) – Election des 2 délégué(e)s de la commune à la commission territoriale Toulouse Sud

Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Association ramonvilloise pour le théâtre ouvert (ARTO) - Désignation des représentant(e)s de la commune au conseil d'administration

International 1 délibération
2020

Association Comité de Jumelage — Désignation des représentant(e)s au conseil d'administration

Sécurité 1 délibération
2020

Désignation d'un(e) correspondant(e) en charge des questions de sécurité routière

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