Conseil municipal du 2020-07-09

Ramonville-Saint-Agne 9 juillet 2020 24 délibérations
Document source

24

délibérations

5

Autres decisions

5

Social & Santé

4

Vie associative

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Soleval – Désignation du délégué de la commune - Association Ramonville Ciné – Désignation des représentant(e)s au conseil d’administration - Association Agir Soigner Éduquer Inclure (ASEI) - Désignation des représentant(e)s de la ville - Comité des Oeuvres Sociale (COS) - Désignaon de Représentant(e)s - Agence d’Urbanisme Toulouse Aire Métropolitaine (AUAT) – Désignation du délégué de la commune - Désignation d’un(e) correspondant(e) en charge des questions de défense - Formation des élu(e)s - Fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS - Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D) - Désignation des représentant(e)s - Association des Communes du Canal des deux mers – Désignation des délégué(e)s de la commune - Délégations au maire consenties par le conseil municipal - Association ramonvilloise pour le théâtre ouvert (ARTO) - Désignation des représentant(e)s de la commune au conseil d’ad - Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne (SDEGH) – Election des 2 délégué(e)s de la commune à la commission - Association Comité de Jumelage – Désignation des représentant(e)s au conseil d’administration - Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) - Désignation d’un(e) représentant(e) - Créaon de poste – Emploi de collaborateur de Cabinet - Désignation d’un(e) correspondant(e) en charge des questions de sécurité routière - Élection des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale - Commission d’appel d’offres permanente - SPL ENOVA Aménagement – Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et aux assemblées générales or

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Délibérations (24)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2020

Soleval — Désignation du délégué de la commune

2020

Désignation d’un(e) correspondant(e) en charge des questions de défense

2020

Commission d’appel d’offres permanente

2020

Motion présentée par le conseil municipal de Ramonville Saint-Agne - Retransmission des séances des conseils municipaux en direct par vidéo

2020

CNFPT — Désignation d’un(e) délégué(e)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
2020

Comité des Oeuvres Sociale (COS) — Désignaon de Représentant(e)s

2020

Fixation du nombre d’administrateurs au conseil d’administration du CCAS

2020

Établissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (E.H.P.A.D) - Désignation des représentant(e)s

2020

Comité Nationale d’Action Sociale (CNAS) - Désignation d’un(e) représentant(e)

2020

Élection des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

🤝 Vie associative 4 délibérations
2020

Association Ramonville Ciné — Désignation des représentant(e)s au conseil d’administration

2020

Association Agir Soigner Éduquer Inclure (ASEI) - Désignation des représentant(e)s de la ville

2020

Association des Communes du Canal des deux mers – Désignation des délégué(e)s de la commune

2020

Association Tremplin — Désignation d’un(e) représentant(e)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2020

Agence d’Urbanisme Toulouse Aire Métropolitaine (AUAT) – Désignation du délégué de la commune

2020

SPL ENOVA Aménagement — Désignation du représentant permanent au conseil d’administration et aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires

2020

Syndicat mixte pour la réhabilitation de l'ancienne décharge de Drémil-Lafage – Désignation des délégué(e)s de la commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2020

Formation des élu(e)s

2020

Créaon de poste — Emploi de collaborateur de Cabinet

🌱 Environnement 2 délibérations
2020

Délégations au maire consenties par le conseil municipal

2020

Syndicat Départemental d’Énergie de la Haute-Garonne (SDEGH) – Election des 2 délégué(e)s de la commune à la commission territoriale Toulouse Sud

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2020

Association ramonvilloise pour le théâtre ouvert (ARTO) - Désignation des représentant(e)s de la commune au conseil d’administration

🌍 International 1 délibération
2020

Association Comité de Jumelage — Désignation des représentant(e)s au conseil d’administration

🛡️ Sécurité 1 délibération
2020

Désignation d’un(e) correspondant(e) en charge des questions de sécurité routière

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