Conseil municipal du 2025-12-19

Rancé 19 décembre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Débat d'orientation budgétaire 2026 - DB_2025_046_Décision_modificative + maquette - Convention_Avaugour Avenant n°1 - Convention quadripartite vente de chaleur - Autorisation signature - Tarification 2026 - Convention de coopération public-public avec S3Tec Avenant n°1 - Ouverture par anticipation de crédits investissement 2026 - Tableau des effectifs_Mise à jour - Présentation des décisions du Président - Création d'un poste non permanent_Contrat de projet - Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes - Dotation dEquipement des Territoires Ruraux et Dotation de Soutien à lInvestissement Public Local programmation commune - Participation de la commune au fonctionnement de lécole Saint Joseph : vers un renouvellement triennal - Budget principal de la commune : mouvements de crédits - Finances - budget annexe du port de plaisance de la Commune : tarifs portuaires à compter du 1er janvier 2026

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
1

Finances — budget annexe du port de plaisance de la Commune : tarifs portuaires à compter du 1er janvier 2026

2

Budget principal de la commune : mouvements de crédits

3

Participation de la commune au fonctionnement de lécole Saint Joseph : vers un renouvellement triennal

4

Dotation dEquipement des Territoires Ruraux et Dotation de Soutien à lInvestissement Public Local programmation commune 2026

2025

Débat d'orientation budgétaire 2026

2025

DB_2025_046_Décision_modificative + maquette

2025

Tarification 2026

2025

Ouverture par anticipation de crédits investissement 2026

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

Convention_Avaugour Avenant n°1

2025

Convention quadripartite vente de chaleur - Autorisation signature

2025

Convention de coopération public — public avec S3Tec Avenant n°1

2025

Présentation des décisions du Président

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Tableau des effectifs_Mise à jour

2025

Création d'un poste non permanent_Contrat de projet

🤝 Vie associative 1 délibération
5

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

WEB megalis:2025:269:2025-12-19
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