CM

19 décembre 2025

Rancé 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

2

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 8 délibérations
1

Finances — budget annexe du port de plaisance de la Commune : tarifs portuaires à compter du 1er janvier 2026

2

Budget principal de la commune : mouvements de crédits

3

Participation de la commune au fonctionnement de l'école Saint Joseph : vers un renouvellement triennal

4

D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux et D'otation de S'outien à l'Investissement Public Local programmation commune 2026

2025

D'ébat d'orientation budgétaire 2026

2025

Décision modificative + maquette

2025

Tarification 2026

2025

Ouverture par anticipation de crédits investissement 2026

Environnement 4 délibérations
2025

Convention_Avaugour Avenant n°1

2025

Convention quadripartite vente de chaleur - Autorisation signature

2025

Convention de c'oopération public — public avec S3Tec Avenant n°1

2025

Présentation des décisions du Président

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Tableau des effectifs_Mise à jour

2025

Création d'un poste non permanent_Contrat de projet

Vie associative 1 délibération
5

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

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