Conseil municipal du 2025-12-10
Rancé
10 décembre 2025
10 délibérations
10
délibérations
5
Finances & Budget
5
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
10 délibérations
- Avenant de transfert convention IEL EXPLOITATION 64
- CIA ajustement criteres
- Instauration heures complementaires et supplementaires
- Creation emploi non permanent Technicien.ne desimpermeabilisation
- Modalites Attribution ASA
- Avenant de transfert convention SMPRB
- Rapport DOB 2026
- Frais de déplacements professionnels
- Tarifs a fixer pour les Maisons Nature
- DM 2025 budget annexe Maisons Nature
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Finances & Budget
5 délibérations
2025
Avenant de transfert convention IEL EXPLOITATION 64
2025
Avenant de transfert convention SMPRB
2025
Rapport DOB 2026
2025
Tarifs a fixer pour les Maisons Nature
2025
DM 2025 budget annexe Maisons Nature
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Ressources humaines
5 délibérations
2025
CIA ajustement criteres
2025
Instauration heures complementaires et supplementaires
2025
Creation emploi non permanent Technicien.ne desimpermeabilisation
2025
Modalites Attribution ASA
2025
Frais de déplacements professionnels
WEB
megalis:2025:269:2025-12-10
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