CM

10 décembre 2025

Rancé 10 délibérations

10

délibérations

5

Finances & Budget

5

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Avenant de transfert convention IEL EXPLOITATION 64

2025

Avenant de transfert convention SMPRB

2025

Rapport DOB 2026

2025

Tarifs a fixer pour les Maisons Nature

2025

DM 2025 budget annexe Maisons Nature

Ressources humaines 5 délibérations
2025

CIA ajustement criteres

2025

Instauration heures complementaires et supplementaires

2025

Creation emploi non permanent Technicien.ne desimpermeabilisation

2025

Modalites Attribution ASA

2025

Frais de déplacements professionnels

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